[F] a été engagé en qualité de chef de chantier par la société Frio services énergies le 10 décembre 2015. 2.

Sur le premier moyen : Attendu que la société Parabole Réunion fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté sa demande d'exclusivité sur les chaînes Cinécinéma Premier, Cinécinéma Emotion, Cinécinéma Frisson

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 14 OCTOBRE 2025 2ème Chambre N° RG: 2025F01453 DEMANDEUR SAS DISTRIBUTION FRISSON [Adresse 1] ayant pour Me Victor RIOTTE de l'AARPI EVEY AVOCATS [Adresse

Le Hir et Frassin, M. Le Hir étant désigné en qualité de gérant ; que le 11 janvier 1991, les trois associés ont cédé chacun partie de leurs parts à M.

implicite par laquelle le directeur général de la société La Maison Bleue a refusé de lui communiquer les rapports d’exploitation et financiers, relatifs à l’exercice 2024, concernant la crèche Les Petits Fripons

palettes de caisses de fromages et de meules de gruyère, comté, emmental, parmesan ; c'était de nombreuses marchandises à transporter, à soulever à la main pour les placer sur des étagères dans les frigos

DE REDISTRIBUTION rendue le 02 Avril 2024 DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires du [Adresse 1] représenté par son syndic, la société ATRIUM GESTION [Localité 2] représenté par Maître Ladislas FRASSON-GORRET

DÉSISTEMENT (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) Prononcé publiquement le 03 avril 2026 par le Tribunal Judiciaire TROYES en son audience des référés, présidée par Madame Christine FRISON

DÉSISTEMENT (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) Prononcé publiquement le 03 avril 2026 par le Tribunal Judiciaire TROYES en son audience des référés, présidée par Madame Christine FRISON

DÉSISTEMENT (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) Prononcé publiquement le 03 avril 2026 par le Tribunal Judiciaire TROYES en son audience des référés, présidée par Madame Christine FRISON

DÉSISTEMENT (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) Prononcé publiquement le 03 avril 2026 par le Tribunal Judiciaire TROYES en son audience des référés, présidée par Madame Christine FRISON

DÉSISTEMENT (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) Prononcé publiquement le 03 avril 2026 par le Tribunal Judiciaire TROYES en son audience des référés, présidée par Madame Christine FRISON

Le mandataire liquidateur de la société Frigo 7 Locatex fait valoir que M.

DÉSISTEMENT (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) Prononcé publiquement le 03 avril 2026 par le Tribunal Judiciaire TROYES en son audience des référés, présidée par Madame Christine FRISON

du : 03 avril 2026 [O] [K] Contre [R] [W] JUGEMENT / ORDONNANCE DE CADUCITÉ Prononcé publiquement le 03 avril 2026 par le Tribunal Judiciaire de TROYES, présidé par Madame Christine FRISON

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Frio surgelés, société anonyme, aux droits de laquelle se trouve la

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 16 DECEMBRE 2010 (Rédacteur : Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE, Président) PRUD'HOMMES

OBLIGATOIRE JUSQU'AU PAIEMENT OU A LA CONSIGNATION DU PRIX; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE CHABOSY A FAIT INSCRIRE, EN 1958, UNE HYPOTHEQUE SUR UN IMMEUBLE APPARTENANT A FRISON