" alors que le cuir était de qualité "fleur corrigée" ; qu'il ressort des propres constatations de la cour d'appel que Mme Y... a produit une fiche technique sur laquelle était mentionnée "vachette pleine

public dont le concessionnaire assure l'exploitation, la cour d'appel a violé l'article L. 3111-1 du code général de la propriété des personnes publiques, le cahier des charges de la concession du fleuve

"que le prévenu faisait valoir que l'association, qui ne gérait à l'époque aucun établissement, avait reçu l'agrément ministériel en vue de la création d'un centre pour traumatisés à Fontenay-le-Fleury

Gaëtan X..., demeurant à Fleury (Aude), 146, Les Fleurynes, en cassation d'un jugement rendu le 16 janvier 1990, par le tribunal d'instance de Narbonne, en matière électorale, le concernant, LA COUR

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Régine X..., demeurant à Fleury d'Aude (Aude), 146, Les Fleurynes-les-Cabanes

Il critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a relaxé les deux prévenus, alors que c'est en connaissance de cause que les consorts [B] ont commercialisé des sommités fleuries de cannabis, auxquelles

le rapport de Mme X..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Marc Lévis, avocat de la société Laetitia, de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat du syndicat des copropriétaires Le clos Fleuri

du lieu où demeure l'un d'eux ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'arguant de la violation d'une clause d'affiliation d'un contrat de franchise, la société Prodim a fait assigner les sociétés Val fleuri

d'un autre côté à la transformation, en paiement des cotisations dues au Comité économique régional agricole fruits et légumes de Bretagne (le Cerafel), selon ce dernier, pour les productions de choux-fleurs

X..., producteur de choux-fleurs destinés à la transformation, en paiement des cotisations dues au Comité économique, selon ce dernier, non seulement pour les choux-fleurs destinés au marché du frais mais

X..., producteur de choux-fleurs destinés d'un côté au marché du frais et d'un autre côté à la transformation, en paiement des cotisations dues au Comité économique régional agricole fruits et légumes

X..., producteur de choux-fleurs destinés d'un côté au marché du frais et d'un autre côté à la transformation, en paiement des cotisations dues au Comité économique régional agricole fruits et légumes

(société Val Fleuri) pour une panne d'un brûleur de chaudière qu'elle lui avait vendu, a obtenu, en référé, la désignation d'un expert puis a assigné en garantie la société Elco et M.

PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir condamné la société INTER IKEA CENTRE FLEURY devenue IKEA CENTRES FLEURY à verser à la société GUERIN & PEDROZA la somme de

en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu que les époux X... font grief à l'arrêt attaqué (Douai, 15 janvier 1996) d'avoir dit que le fleuve

Fleuri, d'une part, de la société Recchia, société anonyme, d'autre part, et demeurant en ces qualités ..., 2°/ de M.

octobre 2000 par la cour d'appel de Bourges (chambre civile), au profit : 1 / de l'EARL de Z..., société civile, dont le siège est 18190 Uzay-le-Venon, 2 / de la société de chasse des Bois de Fleuret

X..., salarié de la société Fleury Michon charcuterie (la société), a été victime d'un accident le 21 septembre 2000 ; que l'employeur a établi une déclaration d'accident du travail sans émettre de réserve