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1 422 résultats pour « Flauto »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2104403_20220908

Administratif

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 décembre 2021, Mme A B, représentée par Me Floutier de la SCP Cabinet Fontaine et Floutier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision

Source officielle

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CA

2ème chambre section A

63ca42e49066fd7c90fc2686

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

EXPRO, JCP D'[Localité 4] 28 juin 2022 RG :21/00331 [G] [G] C/ [E] [I] Grosse délivrée le à SCP Fontaine Floutier Me Tartanson COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

679481580175ed452fca5932

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

[J] [R] [L] né le 17 Juillet 1951 à [Localité 9] [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me Romain FLOUTIER de la SCP FONTAINE ET FLOUTIER ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64f816660a9accd9695a42d7

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Chaque flavor key correspond spécifiquement à une boisson du groupe Bacardi ; le nom commercial des flavor keys, qui figure sur les factures, indique le type de boisson finale ou produit élaboré avec chaque

Source officielle
CA

4ème Chambre

635237ae8c924eadffcc4a57

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Par actes d'huissier en date des 22, 23 et 24 février 2021, la société Erwan Flatres ès qualités a fait assigner M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00901

Cassation

20 septembre 2023

20 septembre 2023

Ils ajoutent que, s'agissant des activités de la société Aptalis Pharma portant sur les produits non cédés, soit les produits Delursam, Transulose, Transitol, Colobreathe et Flutter, il ressort du document

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210066

Cassation

9 février 2023

9 février 2023

FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 9 FÉVRIER 2023 Mme [I] [T], domiciliée [Adresse 1], exploitant en nom propre sous l'enseigne Flath

Source officielle
CC

civ2

6137226fcd580146773fcff7

Cassation

22 mars 1995

22 mars 1995

l'infrastructure et les services des hôtels de chaîne qu'il répertoriait, et comportant en page 6 le passage suivant "bien sûr il existe encore chez nous quelques vestiges d'une hôtellerie d'arrière-garde à la flatteuse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92fbd3db21cbdd877e2

Appel

15 septembre 2005

15 septembre 2005

FLAKT SOLYVENT VENTEC C/ S.A. ABB Expéditions délivrées le : à : LR.AR S.A.S. FLAKT SOLYVENT VENTEC S.A.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cf837ccdc6046d47f6a83f

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

a délibéré pour rendre ce jour la présente décision qu'il a signée avec le greffier : Rôle n° ENTRE - SARLU LOCATION TRUCKS SERVICES [Adresse 1] - représenté(e) par SCP Charles FONTAINE - Romain FLOUTIER

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000021530740

Admin. suprême

14 décembre 2009

14 décembre 2009

d'entrée en France a rejeté son recours dirigé contre les décisions du 27 mars 2008 de l'ambassadeur de France en Guinée-Bissau refusant un visa de long séjour à ses deux enfants, Aida Maria B et José Flavio

Source officielle
TJ

Référé

69d8222dcdc6046d47b24421

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

RG - N° RG 26/00015 - N° Portalis DBX2-W-B7J-LLBU la SCP FONTAINE ET FLOUTIER ASSOCIES la SCP REY GALTIER RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ORDONNANCE

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TCOM

Trib. de Commerce

69d9fb6ecdc6046d47db5572

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

N° de rôle G. 2025 002043 SR 2025000443 TRIBUNAL DE COMMERCE DE TERRE ET DE MER DE DIEPPE ORDONNANCE Nous, Jacques FLUTRE, Président du tribunal de commerce de Terre et de Mer de Dieppe, assisté de

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:0909DEC002331920

Admin. suprême

9 septembre 2021

9 septembre 2021

margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:10pt } .sB343B0AA { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#000000 }   FIRST SECTION DECISION Application no. 23319/20 István FLAUTNER

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO10570

Cassation

18 juin 2025

18 juin 2025

[B], de la société Flatres-Soret, ès qualités, de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Armement La Louisiane, et l'avis de M.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66a15697bfa4c7b1df1cbbd7

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

MEREL FLAUD, [P], [D], [S] [V] c/ S.A.S. SOC GARAGE DU SQUARE Expédition délivrée à Me Jean-paul AIACHE-TIRAT S.A.S.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01644

Cassation

3 juillet 2012

3 juillet 2012

X..., engagé à compter du 1er janvier 2004 avec reprise d'ancienneté au 1er mars 1996 par la société Sensient Flavors Strasbourg en qualité de directeur des ventes s'est porté candidat en 2007 au poste

Source officielle
CA

2ème chambre section B

67f8aa9b3b6868ad1f983798

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Philippe REY de la SCP REY GALTIER, avocat au barreau de NIMES INTIMÉES : Madame [B] [U] née le 09 Août 1958 à [Localité 5] [Adresse 6] [Localité 2] [Localité 4] Représentée par Me Périne FLOUTIER

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2201423_20220908

Administratif

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 mai 2022, Mme A B, représentée par Me Floutier de la SCP Cabinet Fontaine et Floutier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision

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TJ

Référé

67102aad9dbc6e3232bf51a5

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

MINUTE N° RG - N° RG 24/00493 - N° Portalis DBX2-W-B7I-KQ23 Maître Georges POMIES RICHAUD de la SELARL CABINET LAMY POMIES-RICHAUD AVOCATS ASSOCIES Maître Romain FLOUTIER de la SCP FONTAINE ET FLOUTIER

Source officielle