sortie, la laissant elle-même à la garde de son fils aîné alors âgé de 16 à 17 ans ; qu'il existait donc bien entre ce jeune homme, pendant les absences de sa mère, et sa victime un lien d'autorité au

identité" ; qu'en raison de tous les éléments objectifs qui précèdent, le prévenu doit donc être retenu dans les liens de la prévention, à la fois pour les faits d'atteintes sexuelles concernant sa fille

E... étaient les fils de W...

l'époque où les faits ont été commis ; que Véronique Z..., médecin de son état, qui avait pu observer la situation de Michèle X..., de 1987 à 1990, en sa qualité d'épouse aujourd'hui divorcée d'Eric X..., fils

Il me semble qu"il y avait le chiffre 43 sur l'index de déroulement du film, correspondant à 43 minutes de déroulement du film avant le départ de mon mari" ; qu'or Vincent X... avait été convoqué chez

sont corroborées par plusieurs éléments ; qu'ainsi, il ressort de l'information plusieurs témoignages venant confirmer que Joël X... formait un véritable couple avec celle qu'il présentait comme sa fille

délit d'escroquerie n'était pas établi et a en conséquence confirmé le jugement entrepris ; "aux motifs "qu'il appartenait à Grégoria Y..., si elle se sentait bouleversée par l'accident de ses deux filles

Agissant en qualité de représentante légale de sa fille mineure Q... E..., née le [...] , Mme J... S..., fille de K...

est établie à l'égard de l'un des parents plus d'un an après la naissance d'un enfant dont la filiation est déjà établie à l'égard de l'autre ou lorsque la filiation est judiciairement déclarée à l'égard

-Y..., a confié la garde de la fille à la mère, celle des deux fils au père, lequel conservait la jouissance du pavillon constituant le domicile conjugal, et débouté les parties de leurs demandes respectives

Z... a pu commettre les faits qui lui sont reprochés, qu'il a finalement reconnu très partiellement ; que les faits allégués, multiples, auraient été commis entre 1989 et 1995 sur la personne de sa fille

à leur mère parce qu'elles se disputaient entre elles, et qu'il a renoncé totalement à exercer ses droits parce que ses filles l'ont insulté lors des vacances de Noël, sans caractériser à aucun moment

enlevé des mains d'une autre personne que celle qui exerce l'autorité parentale ; qu'en l'espèce, il ressort des constatations de l'arrêt attaqué que ce n'est que plusieurs mois après que sa petite-fille

A la suite du décès de sa petite-fille, âgée de 2 mois, Mme [H] [L] a été mise en examen du chef de meurtre sur mineur de quinze ans et placée en détention provisoire le 21 février 2019. 3.

régulièrement devant la chambre d'accusation, le mis en examen faisait valoir que les accusations de Y..., loin d'avoir été précises et concordantes dès le départ, s'étaient substantiellement modifiées au fil

l'avocat général, il convient, à titre liminaire de constater, d'une part, que la liste des objets déclarés dérobés, telle qu'elle figure dans le courrier adressé le 5 janvier 1999 à Roland Z... par la fille

long de l'agression dont a été victime [I] [D] sans avoir tenté de faire cesser les violences ni même de prévenir les secours [qu']elle avait connaissance de la gravité de la scène unique de violence, filmée

pour le dispenser des cours d'éducation physique après avoir appris que le professeur proposait à ses élèves la projection de films pornographiques ; qu'il est vrai que les investigations menées par le