subi, que les époux A... avaient évalué les bijoux volés à 6 872 000 francs suisses soit l'équivalent de 2 928 000 francs français qu'outre ces bijoux de valeur furent également dérobés des bijoux fantaisie

contradictoire que s'il existe un motif légitime d'établir avant tout procès la preuve des faits dont pourrait dépendre la solution d'un litige ; Attendu que, selon l'arrêt attaqué, la société Scoop Fantaisie

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu, d'une part, qu'ayant relevé que Mlle X... exerçait dans les lieux l'activité de vente de bijouterie fantaisie

valoir les points déjà acquis, il doit être limité aux seules fractions des droits à allocation qu'il aurait pu acquérir postérieurement au 3 décembre 1996 au sein de la société Editions musicales Fantasia

niveau de vie était objectivement sans commune mesure ; que la teneur de son interrogatoire de première comparution établit la réalité des séances photos avec Sandy, sous l'empire dira-t-il de ses fantasmes

Immatriculée au RCS d'[Localité 1] sous le numéro 850 828 732 Activité : prêt à porter femmes hommes enfants lingerie tous articles de confection et tous accessoires: chaussures maroquinerie bijoux fantaisies

14, 18 et 23 à 26, la deuxième, déposée le 21 février 1980, enregistrée sous le numéro 1.123.953, constituée par le même signe mais les deux C étant en couleur pour désigner notamment la bijouterie fantaisie

France du 28 juillet 2021 et a enjoint au ministre de l'intérieur de faire délivrer un visa de long séjour à Mme B D, à Julien Matyabo Wabulakombe, à Tom Gaël Matyabo Mbiso et à Joffrey Maxim Matyabo Fataki

QUE LA DENOMINATION "FARINE-SANGRUMO" NE CORRESPOND PAS EXCLUSIVEMENT A LA DESIGNATION GENERIQUE ET NECESSAIRE DES FARINES VENDUES PAR LA SOCIETE "FRANCE-FARINE" ; QUE L'ORTHOGRAPHE FANTAISIE APPLIQUEE

jugement du 05/11/2025, a ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de : SARL [Q] CECILE [Adresse 1] Activité : [Localité 1] de coiffure esthétique parfumerie bijoux fantaisie

Par un mémoire enregistré le 19 décembre 2022, la Sas Ferme Eolienne de Brillac-Oradour Fanais entend se désister de sa requête.

G : 13/ 01607 Mme Fatna X...divorcée Y... C/ M. Bouchaib Y...

prévenus du chef d'escroquerie ; 1) " alors que tout usager ayant droit, moyennant paiement, à la fourniture par France Télécom d'un code confidentiel, la communication d'un faux nom comme d'un nom de fantaisie

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen pris en ses quatre branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 22 septembre 1988) que la société Rémy Dis, qui fabrique des bijoux fantaisie

chef d'inculpation sera confirmée ; ET QUE si depuis la loi du 28 mars 2011, les Sociétés Civiles Professionnelles d'avocats peuvent à l'instar des SELARL ou des SELAFA, avoir une dénomination de fantaisie

au répertoire général : S 11/ 04773 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 30 Novembre 2010 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG no 09-05366 APPELANTE Madame Fatna

avait commis un acte de contrefaçon de la marque "n° 5", alors que, selon le pourvoi, d'une part, un signe n'est distinctif qu'à la condition de présenter premièrement un caractère d'originalité et de fantaisie

Le Comptable du SERVICE IMPOTS DES ENTREPRISES COEUR D'HERAULT LITTORAL [Adresse 1] Représentant (s) : MAITRE ANNE SOPHIE TURMEL Défendeur(s) : FANTASY PARK (SAS) [Adresse 2] SIREN : 832 610 968 Représentant