Jules X..., Mme Marie-Félicité X... et M.

dans son recours "qu'un contrat ATM avait été souscrit par 9 Télécom à la mi-2001, ce sur la base des tarifs de cette offre fixée par l'ART (...) ce qui n'a pas été contesté par 9 Télécom qui s'est félicitée

Le maire de Montagny-Sainte-Félicité soutient que le bâtiment dont Mme A F et M. D F sont propriétaires, présente un danger pour la sécurité publique.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses cinq branches, ci-après annexé : Attendu que de l'union en 1967 de Felice X... et de Mme

R a reçu trois lettres de félicitations individuelles et sept lettres de félicitations collectives, que M. I a reçu une lettre de félicitation, et que M.

, [W] [K] a obtenu en juillet 2007, son baccalauréat professionnel conduite et gestion d'un élevage canin et félin ; qu'il est également justifié, qu'à compter du 9 novembre 2007, d'abord selon contrat

FIRST SECTION DECISION Application no. 54525/20 Sándor GÉMES against Hungary The European Court of Human Rights (First Section), sitting on 21 March 2024 as a Committee composed of:   Gilberto Felici

Alphonse A... de Felice, demeurant à Uckange (Moselle), 5/14, Grand'Rue, Richemont, défendeur à la cassation ; M.

enregistrée le 3 mai 2024, le préfet de la Haute-Savoie demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 21 décembre 2023 par lequel le maire de la commune de Manigod a accordé un permis de construire à la SAS Felice

auprès de l'Institut national de la propriété industrielle (l'INPI) et publiés le 30 octobre 2009, et soutient être titulaire des droits patrimoniaux d'auteur sur trois manteaux référencés « Shana », « Felini

[D] et à la société San Felice du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre Mme [O], épouse [D]. 2.

Application no. 16376/18 Krsto MUKOSKI against North Macedonia   The European Court of Human Rights (Second Section), sitting on 3   February 2022 as a Committee composed of:   Gilberto Felici

demeurant Résidence Azuréa - Bâtiment Crion, Bretelle de l'autoroute de Cannes, 06610 Le Cannet, 6 / de Mme Hélène X..., née Y..., demeurant ..., tous agissant en leur qualité d'héritiers de Félicité

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 20 juin 1989), que par acte sous seing privé du 26 mars 1973, la société civile immobilière Le Félicité

FELICE Syndic. de copro.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 14 septembre 2021 et 4 janvier 2023, la fondation privée de droit espagnol Fundacio Privada Felicia Fuster, représentée par Me

Félice, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 9e chambre, en date du 3 décembre 1998, qui a condamné le premier, pour abus de biens sociaux, à 50 000 francs d'amende et a débouté

Ont comparu et été entendus en leurs observations : La SARL ABONDANCE représenté par Monsieur [Y] [H], gérant, assisté de Me FELIX, Avocat au Barreau de Toulouse, la SELARL [I] [F] prise en la personne