dans l'affaire opposant : DEMANDEUR AU RECOURS : Madame Maïté X... ... ... 64110 JURANCON comparante en personne DÉFENDEURS AU RECOURS : Monsieur Jean-Charles Y... ... 40530 LABENNE

[J] épouse [U] CL / LC DEMANDEUR [L] [I] [N] [U] né le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] - [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] [Adresse 3] représenté par Maître Emilie

Emile X..., demeurant ... 81200 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1 annule le jugement du 14 mars 1983, par lequel le tribunal administratif de Toulouse a rejeté sa demande tendant à la réduction

aux récepteurs de ce type ; qu'après avoir obtenu, par ordonnance de référé du 30 août 2002, qu'il soit ordonné sous astreinte à la société Distratel de consigner le montant de deux lettres de change émises

Le label « La Belle Crèche » est, d’après l’article publié le 13 janvier 2016 sur le site internet de la défenderesse produit en demande et intitulé « Crèches Pour Tous La Belle Crèche, 1er label de qualité

APPELANT Monsieur [S] [L] né le 01 janvier 1981 à [Localité 1] (PAKISTAN) de nationalité Pakistanaise Comparant en personne, assisté de Me Gaëlle LABBE, avocate commise d'office au barreau d'Aix-en-Provence

LABEL ECO [Adresse 12] [Localité 18] non comparante S.A.R.L. BEGHIN FONTAINE [Adresse 9] [Localité 23] représentée par Me Jean-françois PILLE, avocat au barreau de LILLE S.A.R.L.

Entreprise de Charpente Couverture Zinguerie ... 40180 CLERMONT non comparant Monsieur Jean-Charles Y... du cabinet UTEX ... 40530 LABENNE comparant en personne STE SEE JEAN LURBE 616

La CECAB s'engageait également à commercialiser la pomme de terre de consommation sous le label '[W]'.

Il n'est justifié d'aucune contestation émise par la salariée à réception de ce courrier et de ses bulletins de paie alors que, le 22 janvier 2002, soit une semaine avant l'arrêt du plan de cession intervenue

449, agissant poursuites et diligences prise en la personne de son représentant légal domiciliè en cette qualitè audit siège, [Adresse 2] [Localité 6] Représentée et assistée de Me Nicolas BAUCH-LABESSE

Labbé, Delaporte , avocat de la SOCIETE COMMERCIALE DES METAUX ET DERIVES, - les conclusions de M.

JESSEL, plaidant/constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0811 APPELANTE **************** SA AXA FRANCE IARD N°SIRET : 722 057 460 [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Emily

02415 - N° Portalis DB2N-W-B7I-IG3Y DEMANDERESSE Madame [K] [R] [N] [C] divorcée [H] née le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 1] (72) demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Sylvie CHARTIER-LABBE

trop … merci de bien vouloir en prendre note " ; - mail de B... 19 septembre 2010 : " Il faudrait que Serge D regarde si possible pour rétablir la pré-prod si possible pb d'ocr, après 16 heures de labeur

Portalis 352J-W-B7G-CYKXX N° MINUTE : 2 Assignation du : 29 Novembre 2022 JUGEMENT rendu le 04 Avril 2024 DEMANDERESSE Madame [U] [N] épouse [C] [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Emilie

du cabinet TARDIEU GALTIER LAURENT DARMON AZEROUAL & BAUCH-LABESSE Associés, plaidant, avocat au barreau de PARIS EXPOSÉ DU LITIGE Selon offre préalable de crédit immobilier acceptée le 28 février

829 267 806, dont le siège social est situé [Adresse 8], prise en la personne de son représentant légal [Adresse 7] [Localité 4] Défendeurs au référé ayant pour avocat postulant Me Jean Philippe LABES

Madame [J] soutient que l’unanimité était requise dès lors que la décision de dépose des panneaux voltaïques faisait perdre à l’immeuble le label BBC, et affectait ainsi directement la destination des

Les travaux qui ont été réceptionnés le 13 janvier 2015 ont fait l'objet d'une facture émise le 26 janvier 2015.