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467 résultats pour « Eleom »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613721e1cd580146773f8689

Cassation

23 juin 1993

23 juin 1993

Georges Z..., demeurant à Marseille (7e) (Bouches-du-Rhône), 397, corniche Kennedy, résidence les Alpilles Le Fontvieille, 28/ la SCI Elem, dont le siège est à Marseille (9e) (Bouches-du-Rhône), avenueaston

Source officielle

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TJ

Chambre 1 section 8

68f92cbcde0ebe408da9fd47

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

le 07 Juillet 2025 DEMANDEURS : Madame [L] [Q] épouse [N] Née le 18/08/1951 18 Avenue les vignes Grandes - Avenue du Cabernet 34350 VENDRES Représentée par : Maître Christian CAUSSE de la SELARL ELEOM

Source officielle
CA

5e chambre civile

68ef2c20796eb4b748562921

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

social sis [Adresse 7] agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié es qualité de droit audit siège [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Yannick CAMBON de la SELARL ELEOM

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

6a0cb7f0cdc6046d473a99a2

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Armelle BOUTY-DUPARC de la SELARL RACINE, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant, substituée par Me Christian CAUSSE de la SELARL ELEOM

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

6a10ab74cdc6046d479bbbbc

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Christophe BLONDEAUT de la SELARL BPG AVOCATS, avocats au barreau de MONTPELLIER DEMANDEUR D'UNE PART ET Madame [A] [R] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Christian CAUSSE de la SELARL ELEOM

Source officielle
CA

Chambre commerciale

67f0bc578f7cbd382f4d314f

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

n°383 451 26 7 agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié es qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Yannick CAMBON de la SELARL ELEOM

Source officielle
CA

4e chambre civile

65b364ad1d7564000872dff1

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

représentée en la personne de son représentant légal domicilié es-qualité au dit siège social [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Pauline AQUILA substituant Me Yannick CAMBON de la SELARL ELEOM

Source officielle
TCOM

3E CHAMBRE

69c484fecdc6046d47f8ee04

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Demandeur (s) : SOCIETE GENERALE SA, [Adresse 1], [Localité 1] N° SIREN : 552 120 222 Représentant (s) : Cabinet d'Avocats ELEOM - Maître, [Localité 2] BERTRAND Défendeur (s) : ANGUS 34 (SARLU), [Adresse

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

615e0db9c25a97f0381f4f23

Appel

22 octobre 2014

22 octobre 2014

Les magasins qu'elles exploitaient étaient installés dans les murs des sociétés civiles professionnelles Ellemo et Epi Services.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21MA02002_20220505

Admin. Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Par des mémoires en défense, enregistrés les 17 et 18 février 2022, le centre hospitalier « Hôpitaux des portes de Camargue », représenté par Me Vrignaud du cabinet ELEOM Avocats, conclut, dans le dernier

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2204280_20220711

Administratif

11 juillet 2022

11 juillet 2022

D E, représenté par l'AARPI Eleos Avocats, demande au tribunal : 1°) de l'admettre, à titre provisoire, au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler l'arrêté en date du 13 juin 2022 par lequel

Source officielle
CA

4e chambre civile

6a1929f0cdc6046d4754623f

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

N° RG 25/01012 - N° Portalis DBVK-V-B7J-QR6Y ORDONNANCE N° APPELANTE : SA COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D'EQUIPEMENTS [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Gilles BERTRAND de la SCP ELEOM

Source officielle
CC

soc

6137234acd58014677407d93

Cassation

6 mai 1999

6 mai 1999

Olivier Y..., demeurant La Valbarelle X..., Avenue Elleon F.2., 13011 Marseille, en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre sociale), au profit

Source officielle
TJ

JCP - Ctx Gal inf 10 000€

696555edcdc6046d4710a161

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] MINUTE N° 2026/17 AFFAIRE : N° RG 25/00509 - N° Portalis DBYA-W-B7J-E3ZZ7 Copie à : prefecture Copie exécutoire à : ELEOM Le :

Source officielle
CA

Chambre commerciale

65b0bc4e8d0ccf000877e5a5

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

publié au BODACC le 29 juin 2022 (n°1229) et devenue définitive le 1er janvier 2023 RCS de MARSEILLE n° 054 806 542 sise [Adresse 7] [Localité 1] Représentée par Me Gilles BERTRAND de la SCP ELEOM

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210312

Cassation

19 mai 2016

19 mai 2016

[U] [G], domicilié [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 2 avril 2015 par la cour d'appel de Montpellier (5e chambre, section B), dans le litige l'opposant à la société [B], Cabinet Eleom Montpellier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2606951_20260513

Administratif

13 mai 2026

13 mai 2026

lequel la préfète déléguée pour l’égalité des chances, sur délégation du préfet des Bouches-du-Rhône, les a mis en demeure de quitter les lieux qu’ils occupent à la Résidence La Valbarelle, 33 avenue Elleon

Source officielle
TCOM

3E CHAMBRE

69e0ac99cdc6046d476edc3d

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Demandeur (s) : VOLKSWAGEN BANK GMBH (SAS) [Adresse 1] Représentant (s) : Cabinet d'Avocats ELEOM Défendeur (s) : EXEO (SAS) [Adresse 2] [Localité 1] Représentant(s) : NON COMPARANT Composition du Tribunal

Source officielle
TCOM

Audience première chambre (contentieux général, instruction)

69f341a4cdc6046d471446b8

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

du 27/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 014362 Demandeur(s): BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant(s) : Me Anne HUC-[Localité 2] (ELEOM

Source officielle
TCOM

3E CHAMBRE

69abca45cdc6046d47ceaf3b

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Demandeur (s) : COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D'EQUIPEMENTS SA (SA) [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] N° SIREN : 303 236 186 Représentant (s) : Cabinet d'Avocats ELEOM Défendeur (s) : M.

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