X... et Y... étaient les associés de la SARL Le Privé (la société), respectivement titulaires de 450 et 50 parts ; qu'au décès d'Eduardo Y..., ses héritiers ont renoncé à la succession et aucun cessionnaire

concurrence déloyale, de parasitisme et de publicité mensongère, le Conseil national de l'ordre des pharmaciens (CNOP) a assigné la société Levallois-distribution, l'association des centres distributeurs Edouard

Raoul et Edgard X..., pour la période du 1er octobre 1990 au 30 juin 1993, après avoir accepté leur affiliation au régime général avec effet au 1er janvier 1990 ; que la société a fait à ce titre un versement

Jean B... et Edward E... ont été interpellés place Denfert-Rochereau à proximité d'un véhicule Volvo appartenant à Z... ; qu'ils ont reconnu avoir commis quelques instants plus tôt des dégradations dans

réunions avec les délégués du personnel qui se sont tenues les 6 juin, 25 septembre et 13 novembre 1984, les discussions auxquelles a donné lieu la dénonciation des mesures contenues dans la "lettre Edgar

Par acte de la SELARL QUALIJURIS 89, Commissaire de Justice, en date du 12/03/2026, l'URSSAF BOURGOGNE a fait assigner la Monsieur [V] [F] - "EDGARD LE TAPISSIER" - [Adresse 2] devant le Tribunal de céans

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 mai 2021, Mme A B demande au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du conseil d'administration du collège Edgar Varèse, du 6 février

Edouard, - Y...

par : LA SARL LABORATOIRES D'ANALYSES MEDICALES DE WISSEMBOURG, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 11 mars 1987, qui après relaxe de Edgar

saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 17 février 2016, à la suite du refus opposé par le directeur de l'école des Avocats Rhône-Alpes (EDARA

obligation ainsi qu'il en avait pris l'engagement devant le tribunal ; qu'il ressort des pièces de la procédure qu'Hervé X... a pris la décision d'affecter définitivement aux délégués du personnel la salle Edouard

taire, soit de relativiser, la cour d'appel a entaché sa décision d'une insuffisance de motif et violé les textes susvisés ; "alors que l'article litigieux indique expressément, en conclusion, qu'Edouard

X... et Edgar Z... Y, élisant domicile ...

fiscale n'a pas soumis au juge des éléments essentiels "à décharge" dont elle était en possession ; qu'en particulier, n'ont pas été soumises au juge les déclarations fiscales de Brigitte X... et d'Edouard

inexpérimentés, travaillaient à des travaux de pose de plaques de bardage sur le chantier de construction de l'usine Bailly-Comte, avec les fournitures et le matériel de la société Soprema, hors la présence d'Eduardo

grue donnée en location par la société Sogem à la CFEM, la chute de cette poutrelle et le déplacement d'élingues servant au guidage ont causé la mort de cinq personnes employées sur le chantier, dont Edward

Paul Edouard , contre l'arrêt de la cour d'appel de FORT-de-FRANCE, chambre correctionnelle, en date du 8 février 1996, qui a rejeté sa requête en relèvement de l'interdiction des droits civiques;

Duval est présenté pour la première fois en appel et est donc irrecevable ; - la demande de garantie de la société Edgar Duval est prescrite ; - la société Edgar Duval, en tant que subrogée, ne peut