[U] évoquait lui-même, à l'occasion d'un litige l'opposant à la société CNP assurances, une pathologie initiale, grave et évolutive, à laquelle s'ajoutaient deux hernies discales, l'une cervicale et l'autre

[N] [D] qui a transmis un certificat médical initial du 3 juillet 2014 faisant état de 'lombalgies hernie discale L5-S1". M.

'Hernies discales L4-L5 et L5-S1'. 4- Le 22 octobre 2019, la caisse primaire d'assurance maladie de la Gironde (CPAM de la Gironde) a, après avis favorable du comité régional de reconnaissance des

par hernie discale L4-L5, - un arrêt de travail du 28 février au31 mars 2014 pour cruralgie droite par hernie discale L4-L5 droite, - un arrêt de travail du 27 mars au 20 avril 2014 pour sciatique

X..., propriétaire d'un bateau acquis auprès de la société Petit Breton nautique en 1990, a assigné la société Cummins diesel (la société Cummins), fabriquant des moteurs Cummins 250 CV équipant son bateau

X..., chef de chantier, a adressé à la CPAM un certificat médical d'accident du travail - maladie professionnelle faisant état de "lombalgies à répétition - séquelles hernie discale (expertise du 8 novembre

DPCM fixée 8 décembre 2009 date de l'IRM lombaire qui a mis en évidence : une hernie discale L4-L5 » ; qu'il convient par conséquent de considérer que la maladie déclarée par M.

lettres des 16 novembre 2015, 29 avril et 12 septembre 2016, l'acquéreur a été informé par la société Volkswagen Group France de l'ouverture d'une enquête sur des équipements d'automobiles à moteurs diesel

dans leur cour, portail ouvert ; qu'il s'agit là des éléments constitutifs de l'infraction de violation manifestement délibérée de l'obligation de prendre toute précaution utile pour empêcher la divagation

(la société Diva) le 1er janvier 1992, a été radiée du registre du commerce et des sociétés le 2 septembre 1993 ; que la demande formée par la société Dimi à l'encontre de la société Chris music ayant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Discal, société anonyme, dont le siège

était soutenu, si la question posée par l'assureur, libellée comme suit : « 7) Avez-vous eu au cours de votre vie une maladie des os ou des articulations (ex : douleurs lombaires, sciatique, hernie discale

P... a ramené le Trimovigne en panne afin d'en demander le remboursement », et qu'elle avait dû en conséquence « recourir le 16 novembre 2012 à l'acquisition d'un chenillard « Rotair R70 1 Must Diesel

procédure intentée par le salarié auprès de la caisse en reconnaissance d'une maladie professionnelle en 2018 et la notification de refus en septembre 2019, la pathologie déclarée (sciatique par hernie discale

avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, qu'ayant pris en charge au titre du tableau n° 98 des maladies professionnelles une lombosciatique par hernie discale

Localité 2] (la caisse) a pris en charge, au titre de la législation professionnelle, la pathologie déclarée le 20 janvier 2021 par un salarié de la société [1] (l'employeur), relative à une « hernie discale

Daniel X..., ès qualités d'administrateur au redressement judiciaire de la société Diesel Energie, demeurant ... V à le Havre (Seine-Maritime), 2 ) M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Disal "intermarché", dont le siège social est à Aulnay-sous-Bois