expressément prévue ; que la cour d'appel a relevé qu'il est prévu que l'entreprise devra prévenir le collaborateur par écrit au plus tard le jour de son départ effectif de l'entreprise « si l'entreprise désire

que Daniel X..., régulièrement cité, "a donc eu la possibilité de s'expliquer devant le tribunal et devant la Cour ; que si les décisions du tribunal ont été rendues par défaut, c'est qu'il n'a pas désiré

l'automobile de Dominique Z... qui effectuait une manoeuvre en vue de stationner, sans rechercher, comme l'y invitaient les conclusions de ce dernier, si le frein à main de la voiture de Mme Y... n'était pas desserré

ALKORPLAN ; qu'il ressort au contraire d'une lettre du 18 juillet 1994 qu'ils n'avaient pas souhaité ce changement de marque ; qu'au surplus, la société ALKOR DRAKA possédait un revêtement de la couleur désirée

1985, après avoir constaté que ceuxci avaient donné leur accord à cette résolution, la cour d'appel a violé les textes susvisés ; 3°) qu'en ajoutant à la proposition n°1 du "coupon réponse" : " je désire

que le lien de causalité entre l'intervention effectuée par le salarié sur le véhicule en cause et la perte d'une roue par celui-ci n'était pas "évident", qu'il était tenu "peu plausible qu'une roue desserrée

X... a été placé en garde à vue le 19 août 2916, suite aux faits ci-dessus exposés ; qu'il a déclaré, lors de la notification de ses droits au début de sa garde à vue, "je ne désire faire prévenir ni un

L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE, QUE CETTE ACQUISITION, POUR LAQUELLE LE COMITE DE DECENTRALISATION N'A DONNE SON AGREMENT QUE POUR UNE DUREE LIMITEE A CINQ ANS A COMPTER DU 21 MAI 1975, A POUR BUT UN "DESSERREMENT

Stéphane PETIOT, avocat de la société requérante, a comparu ; ce dernier sollicite le bénéfice de la procédure de liquidation judiciaire, la société LLJD étant la société holding de la société AUTO ECOLE DESIRE

Par courrier reçu au greffe de la cour d'appel le 20 mai 2026, [K] [I] a formé un recours contre cette décision motivé de la manière suivante : «Je désire faire appel de ma contrainte, ressentant une

la mort d'un salarié qui se tenait sous l'engin, et blessant le conducteur, tous deux préposés de la société PPM Terex Cranes SA ; qu'à la suite d'une enquête, révélant que le frein du camion était desserré

Destrée pour prendre le boulevard périphérique, qu'elle aurait donc démarré du centre du carrefour en regardant devant elle et n'aurait vu qu'au dernier moment un véhicule (celui conduit par le prévenu

la société Montenay dans la société SGEI devenue Proxima semblait avoir faussement été rapportée dans certains documents internes à la société, à la suite d'une confusion entre le nombre d'actions désirées

. ; qu'il n'a pas sollicité sa mise à la retraite et un usage constant à l'Assedic précise qu'un salarié ne peut être mis à la retraite lorsqu'il désire rester en poste après 60 ans et alors même qu'il

contractuel ; que Patrice X... a ainsi engagé des fonds qui ont été perdus en partie au regard de la santé financière de l'entreprise nettement plus précaire que celle escomptée ; que l'investissement désiré

particulier, sur la lettre du cabinet d'expertise comptable Magnat du 25 février 1988 relevant que le travail que l'intéressée et l'une de ses collègues étaient chargées d'exécuter "laissait beaucoup trop à désirer

dès lors que, ainsi que le rappelaient leurs conclusions, leur situation financière était saine et leur entreprise en plein développement, mais que le matériel informatique ancien utilisé laissait à désirer

salon des antiquaires, comportait un article intitulé « Assurances », lequel stipulait que « Les organisateurs sont assurés en responsabilité civile mais il appartient à chaque exposant, s'il le désire