AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69e34550cdc6046d47aae90d
7 avril 2026
7 avril 2026
Président : Monsieur Thibaut REGENTJuges : Madame Véronique MOSIEK et Monsieur Clotaire DUMETZ Assistés lors des débats par Monsieur Yann CHAUFFOUR, commis-greffier et lors du prononcé par Maître Axelle DELPY
Source officielleTrib. de Commerce
69b2eb68cdc6046d476dd905
8 juillet 2025
8 juillet 2025
La Minute du présent jugement est signée par Madame Evelyne BOYER, et Maître Axelle DELPY, greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69b2ebabcdc6046d476ddd78
8 juillet 2025
8 juillet 2025
La Minute du présent jugement est signée par Madame Evelyne BOYER, et Maître Axelle DELPY, greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69b2ec1dcdc6046d476de49f
8 juillet 2025
8 juillet 2025
La Minute du présent jugement est signée par Madame Evelyne BOYER, et Maître Axelle DELPY, greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69c7c4f8cdc6046d4748cb96
17 juillet 2025
17 juillet 2025
La Minute du présent jugement est signée par Madame Evelyne BOYER et Maître Axelle DELPY, greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69c7c8c3cdc6046d47490f88
8 juillet 2025
8 juillet 2025
La Minute du présent jugement est signée par Madame Evelyne BOYER, président et Maître Axelle DELPY, greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69c7cfb9cdc6046d47498c0c
27 janvier 2026
27 janvier 2026
La Minute du présent jugement est signée par Monsieur Etienne LE DU, président et Maître Axelle DELPY, greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69c7d367cdc6046d4749ce4d
27 janvier 2026
27 janvier 2026
La Minute du présent jugement est signée par Monsieur Etienne LE DU, président et Maître Axelle DELPY, greffier.
Source officielleChambre 1
69d04f9ecdc6046d470a76a6
3 avril 2026
3 avril 2026
[Z] [X], entrepreneur individuel, dont le siège social est sis [Adresse 2] Représentée par Me Christian DELPY, avocat au barreau de BRIVE Copie exécutoire Me Delpy, Me Rouquié le 03/04
Source officielleJLD
6622b8ddc91e3bdd7a88e362
19 avril 2024
19 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES DELPY juge des libertés et de la détention N° RG 24/02639 - N° Portalis DBYC-W-B7I-K5OE Minute n° 24/384 PROCÉDURE DE SAISINE OBLIGATOIRE HOSPITALISATION COMPLÈTE Article
Source officielleTrib. de Commerce
69f9ba7bcdc6046d47a5f68a
28 avril 2026
28 avril 2026
La Minute du présent jugement est signée par Madame Evelyne BOYER, président et Maître Axelle DELPY, greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69b2dac6cdc6046d476c8dd8
21 octobre 2025
21 octobre 2025
La Minute du présent jugement est signée par Monsieur [F] [J], et Maître Axelle DELPY, greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69b2ebe3cdc6046d476de11c
8 juillet 2025
8 juillet 2025
La Minute du présent jugement est signée par Madame Evelyne BOYER, et Maître Axelle DELPY, greffier.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2200594_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une ordonnance du 10 octobre 2022, le juge, statuant en référé, a, sur la requête n° 2200594 présentée pour la commune d'Evaux-les-Bains, représentée par Me Delpy,
Source officiellecomm
6079d3639ba5988459c58cf0
19 février 1985
19 février 1985
(SOCIETE DELUY) LE TRANSPORT DE MARCHANDISES DE HARNES (PAS-DE-CALAIS) A BIRMINGHAM (GRANDE-BRETAGNE), LA COUR D'APPEL A RETENU QUE LA SOCIETE DELUY S'ETAIT PRESENTEE, DANS DES CONCLUSIONS DEPOSEES DEVANT
Source officielleTrib. de Commerce
69e34569cdc6046d47aaeaa0
7 avril 2026
7 avril 2026
Thibaut REGENT COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE : Président : Monsieur Thibaut REGENT Juges : Monsieur Franck DELVAL et Monsieur Bertrand MENARD Assistés lors du prononcé par Maître Axelle DELPY
Source officielleTrib. de Commerce
69c7cff4cdc6046d4749904d
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Greffier d'audience lors des débats et du prononcé : Maître Axelle DELPY La Minute du présent jugement est signée par Monsieur Etienne LE DU, président et Maître Axelle DELPY, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f475
6 mars 2012
6 mars 2012
société DELPHE DIFFUSION fait l'objet d'un plan de continuation.
Source officielleChambre 1
68e044cd74e929a9d8fd7c56
3 octobre 2025
3 octobre 2025
OCTOBRE 2025 ========== N° RG 25/00443 - N° Portalis DBXF-W-B7J-C4SE Minute n°43 DEMANDEUR : Monsieur [U] [L], né le 06 Mai 1970 à [Localité 8], demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Christian DELPY
Source officielleJLD
661d72e1082b40ce99b6aa35
12 avril 2024
12 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES DELPY juge des libertés et de la détention N° RG 24/02543 - N° Portalis DBYC-W-B7I-K5GC Minute n° 24/366 PROCÉDURE DE SAISINE OBLIGATOIRE HOSPITALISATION COMPLÈTE Article
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