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42 650 résultats pour « Cusin-Rollet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01828

Cassation

20 octobre 2020

20 octobre 2020

équipé dans des conditions de confort acceptables ; qu'en la cause le refus opposé aux inspecteurs de l'ONCFS d'accéder à 3h50 à l'intérieur d'un «gabion» composé de trois pièces et pourvu de lits, coin cuisine

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

CUSIN-ROLLET, Frédéric

SIREN 919551861Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

29/09/2024

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Créations

LES BOIS DU GRAND ARC, CUSIN-ROLLET, Frédéric

SIREN 919551861Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

27/09/2022

Voir →

CC

soc

613723bdcd5801467740d8ce

Cassation

3 octobre 2001

3 octobre 2001

A... a attesté n'avoir constaté dans la cuisine ni trace de bagarre ni de sang et que prêt à intervenir en entendant la voix affolée de Mme Z..., il s'était présenté devant la cuisine où il avait constaté

Source officielle
CC

soc

61372292cd580146773fe9f1

Cassation

5 décembre 1995

5 décembre 1995

E... a été engagé comme chef de cuisine du restaurant exploité par la société Hostellerie Saint-Martin pour remplacer M.

Source officielle
CC

civ2

613721eccd580146773f8c23

Cassation

9 février 1994

9 février 1994

X..., comme la révision de la fenêtre de la cuisine et le remplacement des revêtements des sols et murs des pièces humides, avaient été exécutées, la cour d'appel n'aurait pas donné de base légale à sa

Source officielle
CC

soc

61372392cd5801467740b8aa

Cassation

22 novembre 2000

22 novembre 2000

société La Roseraie, exploitant une maison de retraite, a confié, à compter du 1er juillet 1994, son service de restauration à la société Sherpas ; que le contrat de travail de Mme X..., commis de cuisine

Source officielle
CC

comm

61372308cd580146774048c9

Cassation

24 mars 1998

24 mars 1998

X..., demeurant ..., pris en qualité de liquidateur de la société anonyme Moulins cuisines, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

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CC

cr

6137269fcd580146774271de

Cassation

16 novembre 2005

16 novembre 2005

présent également au casino de Cassis, que, le 20 février 1997, Jean-Luc Z... et Giovanni Y... étaient expulsés du casino de Dresde et interdits de jeux après avoir réalisé des gains importants à la roulette

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101162

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

X..., de Me Z..., avocat de la société Rodet, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Rodet loisirs et M.

Source officielle
CC

soc

6079b1bf9ba5988459c53308

Cassation

23 avril 2003

23 avril 2003

X... dans ses conclusions d'appel et qui indiquait que l'effectif affecté aux pâtes sèches et au couscous non préparé était de 640, tandis que celui affecté aux plats cuisinés et aux conserves de viandes

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CC

cr

6137260acd580146774227fd

Cassation

28 juin 2005

28 juin 2005

d'une surface de 20 ares, correspondant au terrain A mentionné dans la note du 4 juillet 1996, cet acte désignant le bien vendu comme suit : "un bastidon rénové comprenant une pièce (salle de bains et cuisine

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00469

Cassation

8 mars 2017

8 mars 2017

que le chef de cuisine travaillait au sein de l'Association et que l'employeur était informé de la situation alors que le chef de cuisine était encore son salarié et qu'il n'a pris

Source officielle
CC

soc

613723d5cd5801467740ebb8

Cassation

6 novembre 2001

6 novembre 2001

une connaissance exacte et complète des faits reprochés au salarié ; qu'en s'attachant à la date à laquelle le gérant de la société Compans 91 aurait été informé par le maître d'hôtel et le chef de cuisine

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CC

civ3

6137223ccd580146773fb57b

Cassation

13 juillet 1994

13 juillet 1994

déclarait "connaître parfaitement les locaux pour les avoir vus et visités en vue des présentes", la cour d'appel ne pouvait décider que le locataire avait commis une erreur sur l'état de l'exiguïté de la cuisine

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CC

cr

613725f8cd58014677421f1d

Cassation

12 juillet 2000

12 juillet 2000

" ; qu'en l'espèce, il est établi que les cercles exploités sous l'enseigne " New Diamond Casino " ne possèdent pas cette autorisation, alors qu'ils pratiquent bien les jeux de hasard tels que la roulette

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CC

comm

61372468cd58014677415434

Cassation

22 mars 2005

22 mars 2005

et modèles, à raison des éléments nouveaux qui lui sont apportés ; qu'en jugeant que le modèle "Maintenon" ne pouvait être contrefaisant en ce qu'il constituait le simple développement d'un modèle "Custine

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300180

Cassation

5 mars 2020

5 mars 2020

importantes de plomberie – création des arrivées d'eau et évacuations (avec fourniture) + création des nouvelles cloisons et ouvertures (avec fourniture) + modification des sols + pose du mobilier (cuisine

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200335

Cassation

20 février 2020

20 février 2020

Il constate également, au vu du plan des locaux, que le logement de 15 mètres carrés concerne une pièce comprenant une salle d'eau et que la cuisine n'est pas comprise dans le local loué. 7.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200336

Cassation

20 février 2020

20 février 2020

Il constate également, au vu du plan des locaux, que le logement de 15 mètres carrés concerne une pièce comprenant une salle d'eau et que la cuisine n'est pas comprise dans le local loué. 7.

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?

ADLC

ADLC:17-D-01

droit de la concurrence

26 janvier 2017

26 janvier 2017

relative à des pratiques mises en œuvre dans le secteur des arts de la table et de la cuisine

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

61372534cd5801467741bd83

Cassation

14 février 1989

14 février 1989

ce motif est donc en contradiction avec celui élevant ce dédommagement de 300 000 à 400 000 francs ; " motif pris, d'autre part, du métier que la victime avait pu accepter dans le secteur de la cuisine

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