dispositif faisant l'objet de cette invention se présente comme une combinaison d'éléments techniques supprimant tous risques de contact entre l'élément métallique faisant l'objet de la détection et les couteaux

sont, tous deux, des individus violents, que chacun d'eux était porteur d'une arme, qu'ils ont pris part ensemble à une seule et même rixe, et qu'un témoin a vu X... dissimuler derrière son dos un couteau

"en ce que la chambre d'accusation a dit n'y avoir lieu à suivre à l'encontre de Y... du chef de non-assistance à personne en danger ; "aux motifs que "Y... avait vu que Z... s'était muni d'un couteau

, tout en constatant que les couleurs étaient fonction de l'élément végétal, et sans donc réfuter les motifs du jugement, qui avaient relevé que les couleurs, qui reprenaient celles des fleurs dont les

X... et Z... ayant produit aux débats plusieurs attestations de professionnels du courtage aux termes desquelles il est de pratique commune et habituelle qu'un candidat indique à son futur employeur les

Y... avait fait demi tour (sic) avec son véhicule quelques secondes plus tard après l'avoir croisé sur ce chemin non fréquenté, curieux qu'il n'ait pas brandi son couteau pour en menacer son agresseur

pas suffisamment en compte de l'extrême gravité des conséquences du geste accompli par un individu ayant agi délibérément en ayant parfaitement conscience de la dangerosité des coups portés avec un couteau

D'EXPLOITATION DU GARAGE ROBERT BERNHARDT (société BERNHARDT) a souscrit un contrat dénommé 'courtier multi-opérateurs fixe'auprès de la SAS NETCOM GROUP (société NETCOM) exerçant une activité de courtage

des motifs invoqués par l'employeur dans la lettre de licenciement qui fixe les limites du litige ; qu'en l'espèce, il était reproché au salarié, outre le fait d'avoir menacé son employeur avec un couteau

La CourEDH déclare la requête irrecevable pour manifestement mal fondée, au motif que les restrictions litigieuses ne constituent pas une violation des droits garantis par les articles 8 et 10 de la Convention

Y... ayant rapporté les déclarations de l'accusé recueillies immédiatement après les faits au sujet d'un coup de couteau porté à la gorge de J...

B... sont établis : - le 10 mai 2011, il a effrayé son épouse en plantant un couteau dans la table après lui avoir demandé de le lui enfoncer dans le ventre ; - le 6 juillet 2011, il s'est rendu chez

cadres CGT-FO irrecevable et mal fondée en son action tendant à faire reconnaître l'appartenance à l'unité économique et sociale (UES Generali assurances, de la société France assurances, société de courtage

copropriétaires de leur immeuble en nullité de la sommation que ce dernier leur a faite le 11 janvier 1999 de laisser l'entreprise mandatée par le syndicat effectuer la peinture de leur porte palière en couleur

tortures ou actes de barbarie, commis sur une mineure de quinze ans par ascendant ; "aux motifs que l'intéressé a contesté tout au long de la procédure avoir lacéré le corps de sa fille avec un couteau

est suffisamment démontrée par le fait qu'il a privé de respiration sa victime à deux reprises et ce, au point que celle-ci perde connaissance et que, de surcroît , il l'a blessée au ventre avec un couteau

concerne un fait que l'autre partie ne peut ignorer; qu'en lui reprochant de n'avoir pas attiré l'attention de la société Périmédias sur les nécessités techniques liées à l'utilisation de certaines couleurs

Dominique X..., demeurant ..., 2 / de la compagnie GAN assurances, dont le siège est ..., 3 / de la société Axa courtage IARD, venant aux droits de la société Uni Europe, dont le siège est ...,