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322 résultats pour « Claude MOULINES »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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LEGIARTI000026790432

—

Ruisseau de Vaux Roux Du point géographique : Pont de la RD 171 (Les Loges Marchis) à la confluence avec le cours d'eau principal : [I9--0200] La Selune BAIE DU MONT ST MICHEL I9193000 Ruisseau d'Alence Du point géographique : Pont de la RD 134 ( Moulines

Article ANNEXE 30

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° 101 ; - rue Jean-Cousin jusqu'à la rue Isidore-Hondrat ; - rue Isidore-Hondrat jusqu'à la rue François-Rude ; - rue François-Rude jusqu'à la limite Sud de la parcelle section IN n° 41 ; - limite Sud de la parcelle section IN n° 41 jusqu'à la rue Claude-Codion

Article Annexe 4

—

Rue Henriette jusqu'à la rue du Moulin-Sarrazin, côté pair du n° 48 au croisement avec le boulevard Lénine. Rue du Moulin-Sarrazin jusqu'au boulevard Lénine. Boulevard Lénine, des deux côtés de la voie, jusqu'à la rue Léopold-Hirsch.

Article Annexe

—

Montbéliard : Tribunal de grande : : : instance de : : : Montbéliard : : : : : Dole : Tribunal de grande : : : instance de Dole : : Lons-le-Saunier : Tribunal : : : d'instance de : : : Lons-le-Saunier : : : : : Saint-Claude

Article 1

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Godisson, Goulet, Gâprée, Habloville, Joué-du-Bois, Joué-du-Plain, Juvigny-sur-Orne, La Lande-de-Goult, La Lande-de-Lougé, Loucé, Lougé-sur-Maire, Macé, Marcei, Marmouillé, Le Merlerault, Montabard, Montgaroult, Montmerrei, Montreuil-au-Houlme, Mortrée, Moulins-sur-Orne

Article Annexe 4

—

FRA000806962 SAINT PAUL CN FRA000869884 P'TIT ROI DP FRA000900059 LA PERSEVERANCE CN FRA000914390 VILLE DU CROTOY IV BL FRA000918507 LA LICORNE 5 DP FRA000924826 MARIETTE LE ROCH II LO FRA000924832 JEAN CLAUDE

Article ANNEXE 2

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18 jusqu'à la rue de Verdun ; - rue de Verdun jusqu'à la limite Ouest de la parcelle section BP n° 2 (non incluse) ; - limites Ouest des parcelles section BP n°s 2, 3, 4 (non incluses) jusqu'à la rue Mansart ; - rue Mansart jusqu'à la rue Claude-Perrault

Article 1

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Chevannay, Civry-En-Montagne, Corpoyer-La-Chapelle, Dampierre-En-Montagne, Darcey, Dree, Duesme, Eguilly, Epinac, Flavigny-Sur-Ozerain, Frolois, Gissey-Le-Vieil, Gissey-Sous-Flavigny, Gresigny-Sainte-Reine, Grosbois-En-Montagne, Hauteroche, Jailly-Les-Moulins

Article Annexe II

—

DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE Inondation et coulées de boues du 28 au 29 avril 2012 Commune de Moulin-Neuf. DÉPARTEMENT DE LA LOIRE Inondation et coulées de boues du 27 au 28 mai 2012 Commune de Pommiers.

Article ANNEXE

—

En aval du moulin de Pont-ar-Queuneut. Finistère. Le Moros. En aval du moulin Noble. Finistère. Le Styval. En aval du pont Thouarn. Finistère. Le Scorff. En aval du pont de la route Arzano-Plouay. Morbihan. La rivière d'Auray.

Article ANNEXE

—

DÉPARTEMENTS COMMUNES QUARTIERS Ain (01) Bourg-en-Bresse Le Pont des Chèvres, Reyssouze Oyonnax La Plaine, La Forge Aisne (02) Laon Champagne, Moulin Roux ; Ile-de-France ; Montreuil Saint-Quentin Europe ; Faubourg

Article Annexe 4

—

K 26 806638 CN PÈRE DANIEL 27 806962 CN PÈRE SACCO 28 807008 CN VAUBAN 29 878368 CH FRED-ÉRIC-JACKY 30 900059 CN LA PERSÉVÉRANCE 31 925656 CN MORJOLÈNE 32 924826 LO MARIETTE LE ROCH II 33 924831 LO JACK ABRY II 34 924832 LO JEAN-CLAUDE

Article Annexe 4

—

K 26 806638 CN PÈRE DANIEL 27 806962 CN PÈRE SACCO 28 807008 CN VAUBAN 29 878368 CH FRED-ÉRIC-JACKY 30 900059 CN LA PERSÉVÉRANCE 31 925656 CN MORJOLÈNE 32 924826 LO MARIETTE LE ROCH II 33 924831 LO JACK ABRY II 34 924832 LO JEAN CLAUDE

Article Tableau

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

OBSERVATIONS. (1) A l'exception des trois parties comprises entre l'embouchure des cours d'eau de la Gironde et le pont situé sur la route royale n° 77, et dites le Canal de Cherlieu, le Biez des Moulins d'Arcy et la Fosse desdits moulins, dont l'entretien

Article L666-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 19 > 69

Code rural (nouveau)

fait de collecter, d'acheter, de stocker ou de céder des céréales en méconnaissance des dispositions des articles L. 666-1, L. 666-4 et L. 666-5 et des dispositions réglementaires prises pour leur application ; 2° Le fait, pour l'exploitant d'un moulin

LEGIARTI000042976558

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Article 2 L'Université de Lyon comprend les membres suivants : -université Claude Bernard Lyon-I ; 2° Organisme de recherche : -Centre national de la recherche scientifique.

Article Annexe 22

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Voie ferrée de Marseille à Aix jusqu'à la traverse du Vieux-Moulin. Traverse du Vieux-Moulin des deux côtés de la voie, y compris la parcelle C 29 (cité Saint-Joseph-Vieux-Moulin) jusqu'à la ligne de chemin de fer de Marseille à Aix.

Article Annexe IV

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FRA000900059 LA PERSEVERANCE CN FRA000900470 BRESSAY BANK BL FRA000914390 VILLE DU CROTOY IV BL FRA000918507 LA LICORNE 5 DP FRA000924675 CAP SAINT-GEORGES BL FRA000924680 ANDRE LEDUC BL FRA000924826 MARIETTE LE ROCH II LO FRA000924832 JEAN CLAUDE

Article 1

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Hôpital Hautepierre 67 078 327 3 Hôpital cardio-vasculaire et pneumologique 69 078 418 6 Clinique du Tonkin 69 078 283 4 Infirmerie protestante de Lyon 69 079 346 8 Hopital Pitié-Salpêtrière 75 010 012 5 Hôpital Bichat-Claude

Article ANNEXE 1

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Rue du Docteur-Louis-Valayer, jusqu'à l'intersection avec l'avenue du Moulin-de-Notre-Dame. L'avenue du Moulin-de-Notre-Dame jusqu'à l'angle sud-ouest de la parcelle HM 212.

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