Codes de loi français

Article CO 52

Elles doivent être, en outre, largement vitrées en verre clair à hauteur d'oeil.

Article 36

Flamanville, Fultot, Gonzeville, Grémonville, Harcanville, Hautot-le-Vatois, Hautot-Saint-Sulpice, Les Hauts-de-Caux, Héricourt-en-Caux, Hugleville-en-Caux, Lindebeuf, Motteville, Ouville-l'Abbaye, Prétot-Vicquemare, Reuville, Robertot, Routes, Saint-Clair-sur-les-Monts

Article D1332-29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 64 > 19

L'identification des causes et des raisons pour lesquelles une qualité " suffisante " n'a pu être atteinte ; c) Des mesures adéquates pour éviter, réduire ou éliminer les sources de pollution ; d) L'avertissement du public par un signal simple et clair

Article R5141-72

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 45 > 71

fantaisie outre la dénomination scientifique des souches ; 3° Les nom et adresse du titulaire de l'enregistrement et, le cas échéant, du fabricant ; 4° Le mode d'administration et, si nécessaire, la voie d'administration ; 5° La date de péremption en clair

Article 4

. - Au 1er janvier 2019, les sous-officiers de gendarmerie des grades de maréchal des logis-chef, d'adjudant et d'adjudant-chef sont reclassés conformément au tableau de correspondance suivant : GRADE ÉCHELON ÉCHELON ANCIENNETÉ DE GRADE ANCIENNETÉ

Article 2

.) ; - soit une étude portant sur la conception et la mise en place d'une application automatisée, permettant d'apprécier l'esprit logique et d'organisation du candidat ainsi que son aptitude à rédiger un dossier clair et précis.

Article 70

. ; Les dispositions relatives à la diffusion des oeuvres cinématographiques de longue durée sont identiques pour les services publics et privés de communication audiovisuelle diffusés en clair et dont le financement ne fait pas appel à une rémunération

Article 24

comprend les communes suivantes : Ardouval, Auvilliers, Avesnes-en-Val, Bailleul-Neuville, Baillolet, Beaumont-le-Hareng, Bellencombre, Bosc-Bérenger, Bosc-le-Hard, Bosc-Mesnil, Bouelles, Bracquetuit, Bradiancourt, Bully, Bures-en-Bray, Callengeville, Clais

Article 215.10

Dans les cabines et les réfectoires, l'éclairage naturel doit avoir en tout point de l'espace disponible pour garantir un éclairement minimal de 100 lux par temps clair et en plein jour. 5.

Article Annexe I

saturés % (v/v) 86,6 93,3 Teneur en mono-alcools supérieurs saturés (C3-C5) % (m/m) - 1,78 Teneur en méthanol % (m/m) - 0,44 Masse volumique (à 15°C) kg/m3 800 830 Point éclair °C 10,0 - Aspect (à température ambiante et au maximum à 15 °C) Clair

Article L222-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 38 > 43

I. – Les conventions mentionnées à l'article L. 222-1 ainsi que toutes les informations relatives à celle-ci, y compris les communications à caractère publicitaire, doivent préciser, en caractères très apparents, selon un contenu exact, clair et non trompeur

Article L26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 09 > 24

Ils ont un accès immédiat aux données conservées dans des systèmes dématérialisés de billetterie, ainsi qu'à la restitution des informations en clair.

Article R5121-146

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 94 > 45

complétée par un nom de fantaisie ; 3° Les nom et adresse de l'exploitant du médicament et, si celui-ci ne fabrique pas le médicament, du fabricant ; 4° La voie d'administration et, si nécessaire, le mode d'administration ; 5° La date de péremption en clair

LEGIARTI000023451753

GRILLE DE CLASSEMENT DES CARCASSES DE VEAUX CATÉGORIE APPELLATION 0 Blanc 1 Rosé très clair 2 Rosé clair 3 Rosé 4 Rouge Tableau II - Conformation Catégorie E U R O P Appellation Supérieure Très bonne Bonne

Article L313-46

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 73 > 14

Lorsque le contrat de crédit est un crédit à taux variable ou révisable, le prêteur veille à utiliser un indice ou taux de référence clair, accessible, objectif et vérifiable.

Article 3

Note supérieure ou égale à 6 et inférieure ou égale à 7,9 : vert clair, référence Pantone 2 291 C ; 5. Note supérieure ou égale à 8 et inférieure ou égale à 10 : vert foncé, référence Pantone 347 C.

Article 8

Dans tous les cas, la totalité des informations recensées dans le fichier sont communiquées en clair.

Article 1-3

Ce message, visible avant tout accès par voie électronique audit contenu puis pendant toute la durée de visionnage, est clair, lisible et compréhensible.

Article L113-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 56 > 37

Les bâtiments neufs à usage d'habitation, pour la desserte de chacun de leurs logements, sont équipés de gaines techniques nécessaires : 1° A la distribution par tous réseaux de communications électroniques, des services gratuits en clair de télévision