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595 résultats pour « Christophe Pesme »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca73bd3db21cbdd8b119

Appel

31 mars 2008

31 mars 2008

représentée par Me Jean- Michel DAUDÉ, avoué à la Cour ayant pour avocat la SCP GUILLAUMA- PESME, du barreau d'ORLEANS Madame Wanda E... ... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c962bd3db21cbdd8829a

Appel

6 avril 2006

6 avril 2006

DÉCATHLON FOIXC/Christophe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d8f7

Appel

12 janvier 2011

12 janvier 2011

No 09/04464 AFFAIRE : Christophe X... C/ S.A.R.L.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2502328_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

C..., 34 place Saint-Christophe et 74 rue Grande Saint-Christophe, parcelle cadastrée section AE n° 51, appartenant à M. E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb15bd3db21cbdd8cd0c

Appel

21 novembre 2008

21 novembre 2008

PESSO, conseiller, pour le président, et par D. FOLTYN-NIDECKER, greffier de chambre.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01560

Cassation

26 juin 2012

26 juin 2012

... avait l'obligation contractuelle de procéder à des visites régulières de chacun de ses clients au minimum quatre fois par an ; considérant qu'il résulte d'attestations régulières que Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Chambre Sociale

697c6b67cdc6046d473a634f

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Mme Leila ZAIT, greffier Lors du délibéré : Christophe ESTEVE, président de chambre et Mme Sandrine DAVIOT, conseiller, ont rendu compte à Mme Sanda LEROY, conseiller.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

616337ea06e11dac7d76d0ec

Appel

9 février 2011

9 février 2011

HFS agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 8] [Localité 5] représentée par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de Me DELMONTE Christophe, avocat au

Source officielle
CC

cr

6079a8c09ba5988459c4ec9f

Cassation

18 octobre 2000

18 octobre 2000

Jean-Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de Riom, chambre correctionnelle, en date du 8 septembre 1999, qui, pour vols, vols aggravés et tentative de vol en récidive, les a condamnés à 3 ans

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2abd3db21cbdd8cfc9

Appel

7 octobre 2008

7 octobre 2008

FOURNIL SAINT CHRISTOPHE S. A. R. L.

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:436098.20230127

Admin. suprême

27 janvier 2023

27 janvier 2023

la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne ' - Le juge interne est-il contraint d'exercer un contrôle de conformité de la politique nationale par rapport à la position commune 2008/944/PESC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c1a

Appel

22 octobre 2013

22 octobre 2013

31131 BALMA CEDEX représentée par Maître Renaud FRECHIN substituant Me Jean-Marc DENJEAN de la SCP SCPA DENJEAN-ETELIN MC-ETELIN C., avocats au barreau de TOULOUSE INTIME : Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd23bd3db21cbdd9260b

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

Christophe Y...

Source officielle
CC

cr

613725d7cd58014677420ed3

Cassation

29 septembre 1998

29 septembre 1998

Charles-Christophe, contre l'arrêt n° 203 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, en date du 16 décembre 1997, qui, dans la procédure suivie contre lui, notamment pour violences

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf7bd3db21cbdd8ebea

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

Christophe Y... a été placé en arrêt de maladie, lequel a été renouvelé jusqu'au 31 mai suivant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0abd3db21cbdd89e37

Appel

7 décembre 2007

7 décembre 2007

Jean Christophe Y...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2503865_20250827

Administratif

27 août 2025

27 août 2025

est incomplet ; - la notation de l'épreuve " travaux pratiques de préparation et de conditionnement de médicaments " est entachée d'une erreur matérielle dès lors qu'elle n'a pas commis d'erreur de pesée

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01322

Cassation

7 mai 2018

7 mai 2018

Christopher A... ; qu'en l'état de l'information et des éléments plus haut exposés, il existe des indices graves ou concordants rendant vraisemblable la participation de la société Lycamobile SARL aux

Source officielle
CC

soc

61372393cd5801467740b97e

Cassation

15 novembre 2000

15 novembre 2000

Christophe X..., demeurant ..., 2 / de Mme Yvette Y..., épouse X..., demeurant ..., defendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 4 octobre 2000, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C100110

Cassation

31 janvier 2008

31 janvier 2008

Christophe Y... et Mme Y..., épouse Z... de leur reprise d'instance ; Attendu que les époux Y... ont acquis des époux A... un lot dépendant d'un lotissement, suivant acte reçu le 11 juillet 1962 par

Source officielle

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