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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
7ème chambre
DTA_2305475_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
Par une décision du 15 septembre 2021, le directeur du CHET l'a placé en disponibilité d'office à compter du 1er avril 2021.
Source officielle7ème chambre
DTA_2208695_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
Par une décision du 15 septembre 2021, le directeur du CHET l'a placé en disponibilité d'office à compter du 1er avril 2021.
Source officielle7ème chambre
DTA_2108966_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
Par une décision du 15 septembre 2021, le directeur du CHET l'a placé en disponibilité d'office à compter du 1er avril 2021.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100951
12 juillet 2012
12 juillet 2012
Y...devait garantir les frais vétérinaires exposés par Mme X..., à énoncer selon une motivation unique que le chat Dalic et la chatte Douce étaient décédés sans mettre en évidence pour chacun d'eux le
Source officielleCour d'Appel
6253c87abd3db21cbdd8561c
4 octobre 2002
4 octobre 2002
pour l'acheteur" ; Considérant qu'il n'est pas contesté que la chatte a été saillie par un chat mâle persan, présent au domicile de Madame X... ; que la chatte a été reprise par Monsieur et Madame Z..
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
616246beaf0a1de0eb1b648a
26 mars 2014
26 mars 2014
la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 assisté de Me Edith LAGARDE-BELLEC, avocat au barreau de PARIS, toque : C2524 INTIMES Association L'ECOLE DU CHAT
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101103_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
dans les départements de la Guadeloupe, de la Guyane française, de la Martinique et de la Réunion est toujours en vigueur et lui est applicable, de sorte qu'il aurait dû percevoir une indemnité de cherté
Source officielle7ème chambre
DTA_2102616_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
En l'espèce, le contrat signé par la requérante avec le CHET qui expirait le 1er janvier 2019, n'a pas fait l'objet d'un avenant de renouvellement.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102917_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
Il soutient qu'aucun des moyens soulevés par l'EURL Le Chat Bada n'est fondé.
Source officielle1ère chambre
DTA_2001286_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
qu'il a formé devant la commission des recours des militaires et tendant à l'annulation de la décision implicite de rejet de l'administration suite à sa demande tendant au paiement de l'indemnité de cherté
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc13
14 mars 2008
14 mars 2008
AU CHAT QUI ROUCOULE (pharmacie).
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
615e0decc25a97f0381f506d
23 février 2015
23 février 2015
"Le Chat Perché" au prix de 65 000 €. [B] [R] a été engagé par l'E.U.R.L.
Source officielle1ère Chambre
6363686e37e31b7f74444a92
2 novembre 2022
2 novembre 2022
, spécialisée dans le chat des forêts Norvégien blanc, sous l'enseigne «'Chatterie de la Pomponette'», à Tribardou (77).
Source officielle3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:469858.20240226
26 février 2024
26 février 2024
A exerce l'activité d'élevage de chats de race " Scottish Highland ".
Source officielle9ème chambre
DTA_2107633_20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
Mme A, qui exerce l'activité d'élevage de chats, a déposé en 2019 auprès de la Fédération pour la gestion du LOOF une demande d'inscription de deux chats au livre officiel des origines félines.
Source officielleASSEMBLEE
CETAT:CETATEXT000007662737
7 octobre 1977
7 octobre 1977
10 JUILLET 1976 RELATIVE A LA PROTECTION DE LA NATURE, DEFINISSENT LES MESURES QU'IL APPARTIENT AUX MAIRES DE PRENDRE, EN DEHORS DE TOUTE EPIZOOTIE, EN VUE D'EMPECHER LA DIVAGATION DES CHIENS ET DES CHATS
Source officielle1ère chambre
DTA_2301658_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
laquelle la préfète de la Charente a refusé d’abroger l’article 120 de l’arrêté préfectoral du 26 septembre 1985 portant règlement sanitaire départemental de la Charente, relatif au nourrissage des chats
Source officielle7ème chambre
DTA_2302181_20240729
29 juillet 2024
29 juillet 2024
Mme B occupe le poste d'aide-soignante titulaire depuis 2010 au sein du CHET.
Source officielle7ème chambre
DTA_2209451_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
CHET à lui verser une somme de 5 000 euros en réparation de son préjudice moral ; 4°) de mettre à la charge du CHET une somme de 2 000 euros à lui verser en application des dispositions de l'article
Source officielle2ème Chambre
DTA_2101059_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
L'indemnité provisoire de cherté de vie prévue par le décret du 2 novembre 1945, modifié par le décret du 2 novembre 1945, l'indemnité forfaitaire de cherté de vie prévue par la loi du 3 août 1946 et l'indemnité
Source officiellePage 6 sur 168
CHEAT MEAL
30/06/2026
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No Cheat Codes, Galazzo, Cyril
28/02/2024
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CHEAT MEAL, HOCINI, Cherine
24/10/2023
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HEALTHY CHEAT
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
05/05/2022
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Atelier du Logo, REUM, Doriane, Srey-Cheate
01/04/2022
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