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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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PPP Référés
6633d547c0d3e3fe99d14ad0
19 avril 2024
19 avril 2024
avril 2024 5AA PPP Référés N° RG 24/00104 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YW2N Société ADOMA C/ [J] [V] [Y] - Expéditions délivrées au défendeur - FE délivrée à Me Bertrand CHAVERON
Source officielleRéférés
687732f37032dd17d194bae3
15 juillet 2025
15 juillet 2025
[X] ET ASSOCIES la AARPI AARPI MILLOT-LOGIER, [Localité 7], THIRY, [O] la AARPI CHAPEROT - WEIN COUR D'APPEL DE NANCY ORDONNANCE DE REFERE Le 07 Juillet 2025
Source officielleCour d'Appel
6253ca49bd3db21cbdd8a916
24 octobre 2007
24 octobre 2007
Ils reprochent au jugement, suivant en cela les conclusions de l'expert, d'avoir écarté les marques de non mitoyenneté énoncées à l'article 654 du code civil que constituent le chaperon dirigé vers leur
Source officielleCour d'Appel
6253cdb8bd3db21cbdd9442f
5 février 2019
5 février 2019
A... a reconnu avoir réalisé des chaperons sur les murs, et que la mise en œuvre de chaperons d'une largeur insuffisante explique les écoulements d'eau, en tête d'enduit, et leur décollement, et qu'ainsi
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2303638_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
procédure de passation de la délégation de service public pour l'exploitation et la gestion du Multi-Accueil municipal " Les Marguerites ", ayant conduit à l'attribution du contrat à la Société Les Petits Chaperons
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6811b1e5f1c2315e26d1a1c2
29 avril 2025
29 avril 2025
BANQUE POPULAIRE RIVES DE PARIS, représentée par Me Christophe FOUQUIER de l'ASSOCIATION De CHAUVERON VALLERY-RADOT LECOMTE, avocat au barreau de PARIS, toque : R110 - N° du dossier A2312073 ORDONNANCE
Source officielleProcédure accélérée fond
6a10a8c6cdc6046d479b89f4
22 mai 2026
22 mai 2026
Fanny CHARPENTIER de la SELEURL FANNY CHARPENTIER, avocats au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 92 DEFENDEURS : 1/ [R] [J] [B] 2/ [P] [M] [C] [X] épouse [B] représentée par Maître Natacha MAREST-CHAVENON
Source officielleciv3
613720f3cd580146773efbef
10 mai 1989
10 mai 1989
Garban, Chollet, Chaperon, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv3
61372109cd580146773f0782
18 mai 1989
18 mai 1989
Chaperon, conseillers référendaires, M.
Source officielleJEX
69d02872cdc6046d47076356
2 avril 2026
2 avril 2026
d'habitation ; - Limitation de la hauteur du mur de soutènement à 2 mètres maximum (mesure par rapport au niveau naturel); - Reprise du mur de soutènement avec pose d'un système de drainage, pose d'un chaperon
Source officielle5ème chambre 2ème section
6894ef955418c246fd6a5fc6
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[Localité 1] ■ 5ème chambre 2ème section N° RG 22/07753 - N° Portalis 352J-W-B7G-CXHGZ DEMANDERESSE Mme [B] [R] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître [J] [Y] de l’ASSOCIATION De CHAUVERON
Source officielleService des référés
681119d02a56cbbf9295cf1e
8 avril 2025
8 avril 2025
CAP RESIDENTIEL [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Martin LECOMTE de l’ASSOCIATION De CHAUVERON VALLERY-RADOT LECOMTE, avocats au barreau de PARIS - #R110 S.A.S.
Source officielleTroisième Chambre
68642ceb0bb2f8a66ca619a4
1 juillet 2025
1 juillet 2025
sous le numéro 490 205 184 dont le siège social est situé [Adresse 1] et prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Natacha MAREST-CHAVENON
Source officielleciv3
607940f19ba5988459c3fb16
18 février 1971
18 février 1971
CHARLET EST INCLINE VERS CE FONDS, LE RESTE DU MUR A SON SOMMET ENTIEREMENT RECOUVERT D'UN CHAPERON ASSURANT L'ECOULEMENT DES EAUX SUR LES DEUX PROPRIETES ; QU'ON PEUT VOIR DU COTE CREVIEU DES PETITS
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007850885
14 novembre 1994
14 novembre 1994
Bernard X..., demeurant "Le mas Saint-Michel" à Chaveroche (19200) ; M.
Source officielleciv3
6137210bcd580146773f0874
10 mai 1989
10 mai 1989
Garban, Chollet, Chaperon, conseillers référendaires, M.
Source officielle3e chambre
633fc39be633183e2ee17ce5
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Ordonnance rendue le 31 Mars 2021 la CIVI du TJ de VERSAILLES N° RG : 21/00050 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Claire RICARD Me Natacha MAREST-CHAVENON
Source officielle2ème chambre
DTA_2300876_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Considérant ce qui suit : Mme A... déclare avoir chuté, le 19 septembre 2016, alors qu’elle cheminait sur la place Marcel Cachin, au niveau du 1 avenue du Chaperon vert, dans la commune de Gentilly
Source officielleREFERES-PRESIDENCE TGI
6a0e3034cdc6046d475d6a1d
20 mai 2026
20 mai 2026
Portalis DB3J-W-B7K-G52E TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ORDONNANCE DU JUGE DES RÉFÉRÉS EN DATE DU 20 Mai 2026 DEMANDERESSE : LE : Copie simple à : -Me LECLER-CHAPERON
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000008032942
27 juillet 2001
27 juillet 2001
César X..., demeurant à Chabetoux Davezieux (07430) et pour la SOCIETE GEFIREX, dont le siège est à Chabetoux Davezieux (07430) ; M.
Source officiellePage 6 sur 33