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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b548
14 mars 2008
14 mars 2008
LE CHATEAU CARRE à payer à M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162c834b820aa60963d846e
21 mars 2013
21 mars 2013
MOTIFS DE LA DECISION * Sur les préjudices extra-patrimoniaux M [E] et la SCA CHATEAU GASSIES demandent confirmation de la décision de première instance qui lui a alloué les sommes suivantes les
Source officielleChambre commerciale
633d1fe962f5393e2eb4499b
4 octobre 2022
4 octobre 2022
la résiliation des contrats de téléphonie aux torts exclusifs de la société Garage du Château d'eau, - condamné la société Garage du Château d'eau à payer à la société SCT Télécom les sommes de : *
Source officielle2e Chambre
616323173dbed56e5e2c2f74
7 décembre 2011
7 décembre 2011
Château de l'Escarelle, que la S.A.
Source officielle2e chambre civile
600feadb1720d8b268a5124c
21 janvier 2021
21 janvier 2021
DE SERAME a manqué à ses obligations contractuelles et légales, - juger que la SAS CHATEAU DE SERAME ne peut prétendre à aucune indemnité du fait de ses manquements, - confirmer le jugement entrepris
Source officielleCour d'Appel
6253c8d1bd3db21cbdd865a9
14 novembre 2002
14 novembre 2002
CHATEAU DE LA PIOLINE C/ Abdelkader BOUH-ASSOUN Grosse délivrée le: à : Il 14bouhassoun 1 2002 9' Chambre B Arrêt de la 9' Chambre B sociale du 14 Novembre 2002 prononcé sur appel d'un jugement du Conseil
Source officielleCour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c732
24 juillet 2008
24 juillet 2008
Le 1er juillet 2004, les parts de la SARL HOTEL DU CHATEAU DES OLLIERES ont été cédées à la S.A. BEAULIEU PATRIMOINE.
Source officielleCour d'Appel
6253c990bd3db21cbdd88a89
13 novembre 2006
13 novembre 2006
CHATEAU - O. Z... Patricia Y... représentée par la SCP B. CHATEAU - O. Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2c6
9 juin 2008
9 juin 2008
* * * Faits et procédure antérieure : La société civile de Cheval Blanc, sise à Château Cheval Blanc à Saint-Emilion (33), est propriétaire du cru " Château Cheval Blanc " dont la marque
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6358cd77c40aa805a7864b38
25 octobre 2022
25 octobre 2022
[J] [E] contre la marque « CHATEAU LA ROSE [Localité 4] » enregistrée par l'INPI sous le numéro 1 360 860, A titre subsidiaire : - confirmer la décision rendue le 23 juin 2021 par le Directeur de l'INPI
Source officielle2ème CH - Section 1
6864beacf8541312a816c4fe
1 juillet 2025
1 juillet 2025
LA COMPAGNIE DES CHATEAUX C/ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd884f5
21 mars 2006
21 mars 2006
MLA/MFT Décision déférée du 27 Janvier 2004 - Tribunal de Grande Instance d'ALBI - 02/478 Mme PAGE-CORMAN COMMUNE DE GAILLAC représentée par la SCP CANTALOUBE-FERRIEU CERRI ASSOCIATION CULTURELLE DU CHATEAU
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2d3
17 juin 2008
17 juin 2008
Haut Bechereau, Château Le Marquis de Ruat, Château Labrouillère, Château les Trois Plantes) ne correspondant pas, selon l'administration, à une exploitation agricole existant réellement, la SARL LES
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
65b35edc1d7564000872dd48
25 janvier 2024
25 janvier 2024
CHATEAU LYNCH MOUSSAS, S.A.R.L.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
Association UDAF 33c/S.A
66a33c2002a12a235bae6ce0
25 juillet 2024
25 juillet 2024
CHATEAU HANTEILLAN Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Elodie HUILLO, avocat au barreau de BORDEAUX Me Nicolas CARTRON de la SELARL
Source officielle1re Chambre A
616246c8af0a1de0eb1b653f
11 février 2014
11 février 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 11 FEVRIER 2014 O.B N° 2014/ Rôle N° 13/07758 SA ISELECTION C/ [Y] [S] [B] [S] Grosse
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
60338c996ebade3f98bb42cf
24 mai 2017
24 mai 2017
Le jugement sera confirmé de ce chef, l'appel incident de la SCEA Château Poujeaux n'étant pas accueilli.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7D-LKGH SA SOCIETE GENERALEc/Maître P
5fca9264e45d5a863c8baa94
1 septembre 2020
1 septembre 2020
I... prise en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de sauvegarde de la SCEA DU CHATEAU GRAVAS demeurant [...]
Source officielleCour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c733
24 juillet 2008
24 juillet 2008
Le 1er juillet 2004, les parts de la SARL HOTEL DU CHATEAU DES OLLIERES ont été cédées à la S.A. BEAULIEU PATRIMOINE.
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f4d
28 février 2006
28 février 2006
CHATEAU - O.
Source officiellePage 6 sur 83