Il évolue dans les secteurs de l'agroalimentaire, la pharmacie, la cosmétologie, la transformation des pâtes papiers et cartons, l'électronique, la production et transformation des métaux, la sidérurgie, l'automobile, l'industrie textile, cuirs et peaux

Article Annexe

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à l'article 6 "Valorisation et recyclage" de la directive 94/62/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 décembre 1994 modifiée relative aux emballages et aux déchets d'emballages qui sont les suivants: métaux (acier, aluminium), bois, papier-carton

Article ANNEXE

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Aptitude à l'écriture : Le degré de collage-écriture est au moins équivalent au degré 4 de l'échelle définie par la norme NF Q 03-015 (Essais des papiers et cartons, détermination du degré de collage-écriture).

LEGIARTI000023420454

—

enregistrées. 28.6 DB Fabrication de matrices et poinçons. 28.7 CD Fabrication de bouchages ou de conditionnement métallique. 29.1 HA Fabrication de roulements. 29.5 JA Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton

LEGIARTI000023420422

—

Fabrication de machines pour les industries chimiques ou alimentaires. 29.5EB 2,20 Fabrication de machines et matériels pour le textile, le cuir ou la chaussure. 29.5GF 1,90 Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton

LEGIARTI000026909531

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Fabrication de machines pour les industries chimiques ou alimentaires. 29.5EB 2,30 Fabrication de machines et matériels pour le textile, le cuir ou la chaussure. 29.5GF 2,30 Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton

Article Annexe I à l'article D212-78

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code rural (nouveau)

Par colis, on entend un objet ou un ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu'en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire lors de la remise au transporteur (cage, caisse, carton, conteneur, fardeau, palette

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Code des transports

par unité de chargement, on entend un objet ou un ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu'en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire lors de la remise au transporteur (bac, cage, caisse, cantine, carton

Article Annexe V

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code des transports

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

Code de l'environnement

Supérieure ou égale à 100 m 2 2 D - 2714 Installation de transit, regroupement, tri ou préparation en vue de la réutilisation de déchets non dangereux de papiers, cartons, plastiques, caoutchouc, textiles, bois à l'exclusion des installations

Article Annexe

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Fabrication de machines-outils à métaux ou de machines pour l'essai des métaux. 29. 5 GF Fabrication de machines et matériels pour le textile, le cuir ou la chaussure. 29. 5 JA Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton

Article Annexe

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Fabrication de machines pour les industries chimiques ou alimentaires 29. 5EB 2,60 Fabrication de machines et matériels pour le textile, le cuir ou la chaussure 29. 5GF 2,20 Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton

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