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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf3b
1 décembre 2008
1 décembre 2008
n'a en aucun cas été motivé par le défaut de fonctionnement technique du matériel destiné à nourrir lesdites cailles.
Source officielleChambre 2-4
69d72663cdc6046d4798c3d5
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Adresse 1] [Etablissement 1] -SCP CBF ASSOCIES en la personne de Me [G] [N] -SELAS BL & ASSOCIES en la personne de Me [Q] [Z] -SELAFA MJA en la personne de Me [E] [W] -SELARL ATHENA en la personne de Me Camile
Source officielleCour d'Appel
6253c853bd3db21cbdd84ed2
19 août 1999
19 août 1999
barreau de Toulouse EURL A Ayant pour avoué Me DE LAMY et pour avocat la SCP DARNET, BOUDET, GENDRE du barreau de Toulouse INTIMES Madame B Ayant pour avoué la SCP RIVES PODESTA et pour avocat la SCP CAMILLE
Source officielleChambre 2
DTA_2000530_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Article 4 : La société Atelier 4 garantira le BET Choulet à hauteur de 5% de la somme fixée à l'article 3.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
603203d92566e43bdcdb975a
17 mai 2018
17 mai 2018
Philippe DAVID, Président Mme Marie MONGIN, Conseiller Mme Marie-José BOU, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Camille LEPAGE ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de
Source officiellecr
613725fccd5801467742212d
10 octobre 2000
10 octobre 2000
Camille, - A... Odette, épouse Y..., - Y... Annie, épouse B..., - Y... Sylvie, épouse Z..., - Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1f9
14 juin 2011
14 juin 2011
CHARAL 1 Place des Prairies 49300 CHOLET représentée par Maître Valérie SCETBON, avocat au barreau de Paris, substituant Maître Camille FROMENT, avocat au barreau de Paris INTIMEES : CAISSE
Source officielle1ère Chambre A
60326fccb534baa437bd7c0c
1 février 2018
1 février 2018
Le compresseur de la pompe à chaleur est hors d'usage en raison de l'absence de ballon tampon. Le régulateur n'est pas compatible.
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f9a
1 février 2018
1 février 2018
B... la pose et le raccordement de cette pompe à chaleur. N...
Source officielleCHAMBRE 2
DTA_2100399_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
fatale non valorisée à un niveau de température utile ou celles faisant partie d'un réseau de chaleur ou de froid, une analyse coûts-avantages afin d'évaluer l'opportunité de valoriser de la chaleur fatale
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6c5
15 mai 2012
15 mai 2012
CRCAM D'AQUITAINE, CREATIS, DISPONIS, FRANFINANCE, GE MONEY BANK, LCL-CREDIT LYONNAIS, MEDIATIS, MONABANQ, S2P- STE DES PAIEMENTS PASS, SEDEF (STE EUROP DE DEV DU FINT), STE DE CIT A LA CONSOMMATION CAMIF
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
669eb04f998cb644d8dfead1
8 juillet 2024
8 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE de MEAUX Pôle Social Date : 08 Juillet 2024 Affaire :N° RG 21/00609 - N° Portalis DB2Y-W-B7F-CCOIS N° de minute : 24/505 RECOURS N° : Le Notification : Le A 1 FE à Me CHOLEY
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6870a1875b6604a26aae8969
10 juillet 2025
10 juillet 2025
nationalité Française, demeurant [Adresse 10] Représentés par Me Alexandre NOVION, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : COMMUNE DE [Localité 9] demeurant [Adresse 8] Représentée par Me Camille
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00877_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
effraie, la chouette hulotte, l’épervier d’Europe, l’oedicnème criard, le hibou moyen-duc, le martin-pêcheur d’Europe, le roitelet triple-bandeau, le traquet tarier.
Source officielle4eme Chambre Section 2
65a240817ca18b0008e583f8
12 janvier 2024
12 janvier 2024
2024/5 N° RG 22/02352 - N° Portalis DBVI-V-B7G-O3GH CB/AR Décision déférée du 18 Mai 2022 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Toulouse ( 20/01055) Section activités diverses - Choulet
Source officielleCour d'Appel
6253c9d1bd3db21cbdd894af
30 mai 2007
30 mai 2007
d'inscription au répertoire général : 06/18300 Décision déférée à la Cour : Jugement du 31 Janvier 2006 -Tribunal de Grande Instance de MELUN - RG no 01/02844 APPELANTS Madame Claudine Camille
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY03962_20230103
3 janvier 2023
3 janvier 2023
23 février 2021 et le jugement du 5 octobre 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté du maire de Tignes du 20 février 2020 délivrant un permis de construire à la SARL Edifim Savoie pour la démolition d'un chalet
Source officielleCour d'Appel
6253ca8bbd3db21cbdd8b50e
10 janvier 2008
10 janvier 2008
Chalet du Loup Allée des Pins CHESIERES VILLARDS SUR OLLON 18850 SUISSE représenté par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT JEUSSET, avoués à la Cour assisté de la SCP CABINET CAMILLE ET ASSOCIÉS, avocats
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 3
677daad4b032d83cfd3ee111
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Elle soutient qu’elle a été interdite de se rendre sur le chantier et exige le remboursement des matériaux qu’elle avait commandés, notamment une pompe à chaleur.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6360c5753c369c7f74996e07
27 octobre 2022
27 octobre 2022
- signé par Mme Muriel DURAND, Présidente de chambre et par Mme Camille LEPAGE, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePage 6 sur 12