En effet, l'acte désigne une « cave en roc dans laquelle se trouve une cuve en pierre et un pressoir avec sa charge et un caveau derrière le pressoir. Cour au levant de cette cave.

; "aux motifs qu'à l'exception de Y..., poursuivi pour recel, les prévenus ont reconnu, soit implicitement, soit expressément, la plupart des vols qui leur étaient reprochés, commis au préjudice tantôt

les intérêts civils; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 486, 593 du Code de procédure pénale; "en ce que l'arrêt attaqué est daté tantôt

-3 du Code de la propriété intellectuelle ; 4 / que l'arrêt omet totalement de se prononcer sur la caractéristique des modèles litigieux, procédant de la disposition particulière des surpiqûres, tantôt

produits alimentaires, prévoit, dans son article 4, que le beurre aidé peut être incorporé dans des préparations alimentaires contenant du chocolat et du cacao, notamment des préparations présentées en tablettes

de Provence qui est responsable du conditionnement en bouteilles de la marque "la Cave des Seigneurs" ; que la SARL la Cave des Seigneurs commercialise donc des vins rouges, blancs ou rosés provenant

situées dans la zone des Eboulis de la montagne du Combalou délimitée etc..." que ce projet auquel les professionnels des caves de roquefort ont participé, ne fait plus état de caves naturelles ; qu'il

fait augmenter les créances que cette cave coopérative avait déjà l'égard du GIAR d'un même montant, ce qui a entraîné pour la cave coopérative un préjudice d'une somme de 1 000 000 de francs égale à

faisant suite à l'ordonnance constatant son irresponsabilité pénale sur le fondement de l'article 706-120 du code de procédure pénale ; qu'à l'occasion de son parcours de prise en charge psychiatrique, tantôt

R... a présenté des troubles psychiatriques qui ont motivé des soins sans consentement, tantôt sous le régime d'une hospitalisation complète, tantôt en soins ambulatoires, sous la forme d'un programme

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 8 décembre 2023), la société Lundi matin a commercialisé, en 2013, un logiciel de caisse dénommé « Rovercash » à destination du commerce de détail, disponible sur tablettes

N 9 et indique simplement que le lot N 9 comprend une cave dont les caractéristiques ne sont pas définies ; qu'ils ont également soutenu qu'en revanche ledit règlement de copropriété inclut dans le lot

T..., leur assureur la MAF et la SMABTP en qualité d'assureur de la société Métallerie Moderne à payer à la CIPAV, la CAVOM et la CAVEC la somme de 378.882,04 € TTC.

relative à la prise de contrôle exclusif de Trescal International S.A.S. par OMERS Talbot Participation S.A.S.

[K] [B] est devenu propriétaire de la partie de l'immeuble comprenant les locaux loués à la société Le Rallye [B] et le local à usage de réserve loué à la société Cave [B]. 4.

à vin, alors, selon le moyen, "qu'il résulte clairement de l'acte de partage en date du 3 septembre 1933 que les caves se trouvant sous l'immeuble partagé ont elles-mêmes été partagées en quatre lots,

copropriétaires d'un immeuble soumis au statut de la copropriété a adopté, le 5 juillet 2017, une résolution n° 19 autorisant l'engagement d'une procédure à l'encontre de [G] [W] en restitution d'une cave

, 513, 591 à 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué (page 4) mentionne qu'à l'audience du 22 mai 1998 ont été entendus : "M. le conseiller Barrau en son rapport, Maîtres le Calvez