CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 710 résultats pour « Callarec »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2304744_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Cabaret, avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2310337_20240801

Administratif

1 août 2024

1 août 2024

l'Etat le versement à Me Cabaret d'une somme de 1 000 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2107441_20240712

Administratif

12 juillet 2024

12 juillet 2024

l'État le versement à Me Cabaret de la somme de 1 000 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2405332_20250217

Administratif

17 février 2025

17 février 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Cabaret, avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2405344_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

préfet du Nord le versement à Me Cabaret de la somme de 800 euros sur le fondement des dispositions précitées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2300804_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

représentés par Me Bastid, demandent au tribunal : - d'annuler l'arrêté du 9 novembre 2022 par lequel le maire de la commune de Cluses n'a pas fait opposition à la déclaration préalable de la société Cabaret

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2202661_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

à Me Cabaret de la somme de 800 euros.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007629423

Admin. suprême

10 mai 1991

10 mai 1991

Article 2 : Le surplus de la requête de la société à responsabilité limitée REGIE CUISINE CABARET "LE LIDO" est rejeté.

Source officielle
CC

civ1

60794be09ba5988459c442d5

Cassation

12 mars 1980

12 mars 1980

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES TROIS PREMIERES BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DU JUGEMENT ATTAQUE, CACARET, QUI A LE 27 DECEMBRE 1976 ACHETE A DAME X...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2505284_20260107

Administratif

7 janvier 2026

7 janvier 2026

de l’Etat le versement à Me Cabaret de la somme de 800 euros sur le fondement des dispositions précitées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2505865_20260417

Administratif

17 avril 2026

17 avril 2026

de l’Etat le versement à Me Oriane Cabaret de la somme de 800 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2504571_20250901

Administratif

1 septembre 2025

1 septembre 2025

de l'Etat le versement à Me Oriane Cabaret de la somme de 800 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2308787_20231023

Administratif

23 octobre 2023

23 octobre 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Cabaret, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2108484_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Cabaret, avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2407731_20250820

Administratif

20 août 2025

20 août 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Cabaret, avocate de M.

Source officielle
TCOM

Troisième chambre

69cce62ecdc6046d47b79388

Commerce

31 mars 2026

31 mars 2026

Jean-Paul EYRAUD, Président de l'audience, Mme Christelle CALLAREC, Mme Laurence TANGUY, Mme Françoise MENARD et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2500425_20250814

Administratif

14 août 2025

14 août 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Cabaret, avocate de M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

60376d736e73db49d7c5c15f

Appel

25 mars 2015

25 mars 2015

Aux termes de la clause de destination du bail les lieux loués sont à usage de 'Bar américain, salon de thé, cabaret artistique de nuit et ne pourront servir à aucun autre usage' ; Par exploit du 28

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100118

Cassation

3 février 2021

3 février 2021

] , a formé le pourvoi n° Y 19-14.564 contre l'arrêt rendu le 5 novembre 2018 par la cour d'appel de Nouméa (chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la Société calédonienne des tracteurs (CALTRAC

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2403839_20250127

Administratif

27 janvier 2025

27 janvier 2025

l'Etat le versement à Me Oriane Cabaret de la somme de 800 euros.

Source officielle

Page 6 sur 86

← PrécédentSuivant →