et FROGER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAGAUCHE ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que le restaurant La Cale

sa pêche en inscrivant d'abord des chiffres manifestement erronés mais choisis pour atteindre le nombre de caisses présentées comme caisses de chinchard, puis en les raturant après que le contrôle en cale

l'urbanisme et de stationnement irrégulier de caravanes et de mobile homes ; " aux motifs que des aménagements paysagers aisément modifiables ne peuvent démontrer la fixité de l'habitation ; des cales

est susceptible de présenter un intérêt ; qu'elle indique qu'à 11 heures, elle se trouvait dans le cabinet de Jean-Louis Z... lorsque Mme X... est entrée en hurlant ; que celui-ci a tenté de la calmer

plainte du 6 mars 1995 avoir été contrainte par Y. d'avoir des relations sexuelles et de procéder sur lui à des fellations ; que cependant elle a dit au magistrat instructeur que l'auteur des faits, calme

A..., s'est alors levé pour maîtriser et calmer M. X..." ; qu'en énonçant que les témoins autres que M. A..., qui ne précisait pas à quels signes il avait deviné qu'une agression physique par M.

455 du nouveau Code de procédure civile ; 4 / qu'il résulte des constatations de la cour d'appel que la seconde faute constituée par la négligence dans le contrôle de la vidange du puisard de la cale

société Sedis Logistics Belgium ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un conteneur renfermant des cartons de textiles achetés par la société System U a été chargé à bord du navire "Thalassa", en fond de cale

procès-verbal de l'inspection du travail, base de la poursuite, que Daniel Y..., salarié de la société Sobrena et chargé des opérations de déchargement d'une génératrice se trouvant sur un pétrolier en cale

conteneurs renfermant des fûts de phosphore ont été mis à bord du navire "Oriental Knight" au port de Hong Kong à destination de Gênes (Italie) ; qu'un incendie étant survenu au cours du transport, dans la cale

l'établissement psychiatrique ; qu'en se fondant sur l'avis médical du 18 février 2019, postérieur à la décision d'admission, lequel mentionnait à la fois et de manière contradictoire que le patient était calme

fortiori les cris et les bousculades" ; qu'enfin, cette voisine ajoutait qu'à cette même date et à cette même heure, elle avait croisé l'ensemble des protagonistes, qui étaient tous particulièrement calmes

venir dans ma chambre, il se peut bien que je lui ai touché le sexe avec les doigts, vous me dites que B... a déclaré avoir eu mal, et qu'elle était obligée de mettre un gant de toilette mouillé pour calmer

de l urbanisme et de stationnement irrégulier de caravanes et de mobile-homes ; "aux motifs que des aménagements paysagers aisément modifiables ne peuvent démontrer la fixité de l habitation ; des cales

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