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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

6137210bcd580146773f0884

Cassation

31 mai 1989

31 mai 1989

Charles Y..., de Me Vuitton, avocat de sa femme, née Bricout, les conclusions de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90563

Cassation

2 juin 2022

2 juin 2022

novembre 2020 par la cour d'appel de Riom ; Vu la requête du 6 décembre 2021 par laquelle la société [1] demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90559

Cassation

2 juin 2022

2 juin 2022

du 6 décembre 2021 par laquelle la société [1] demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90557

Cassation

2 juin 2022

2 juin 2022

réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu les observations en défense de la SCP Le Bret-Desaché ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90576

Cassation

2 juin 2022

2 juin 2022

de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu les observations en défense de la SCP Célice, Texidor, Périer ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90549

Cassation

2 juin 2022

2 juin 2022

pourvoi enregistré sous le numéro T 21-21.789 et formé le 27 août 2021 par la société Fara à l'encontre de l'arrêt rendu le 27 mai 2021 par la cour d'appel de Papeete ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90565

Cassation

2 juin 2022

2 juin 2022

requête du 6 décembre 2021 par laquelle la société [2] venant aux droits de l'Yonne républicaine communication demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90564

Cassation

2 juin 2022

2 juin 2022

novembre 2020 par la cour d'appel de Riom ; Vu la requête du 6 décembre 2021 par laquelle la société [1] demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90560

Cassation

2 juin 2022

2 juin 2022

du 6 décembre 2021 par laquelle la société [2] demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90555

Cassation

2 juin 2022

2 juin 2022

par la cour d'appel de Caen, dans l'instance enregistrée sous le numéro P 21-19.738 ; Vu les observations développées en défense à la requête par la SCP Boullez ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90554

Cassation

2 juin 2022

2 juin 2022

par la cour d'appel de Caen, dans l'instance enregistrée sous le numéro N 21-19.737 ; Vu les observations développées en défense à la requête par la SCP Boullez ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90566

Cassation

2 juin 2022

2 juin 2022

cour d'appel de Riom ; Vu la requête du 6 décembre 2021 par laquelle la société La République du Centre demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90562

Cassation

2 juin 2022

2 juin 2022

novembre 2020 par la cour d'appel de Riom ; Vu la requête du 6 décembre 2021 par laquelle la société [1] demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90561

Cassation

2 juin 2022

2 juin 2022

par laquelle la société Le Populaire du Centre demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90558

Cassation

2 juin 2022

2 juin 2022

l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu les observations en défense de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90575

Cassation

2 juin 2022

2 juin 2022

soutien de cette requête ; Vu les observations au soutien de la requête de la SARL Le Prado - Gilbert ; Vu les observations en défense de la SCP Foussard et Froger ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90568

Cassation

2 juin 2022

2 juin 2022

novembre 2020 par la cour d'appel de Riom ; Vu la requête du 6 décembre 2021 par laquelle la société [1] demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90567

Cassation

2 juin 2022

2 juin 2022

novembre 2020 par la cour d'appel de Riom ; Vu la requête du 6 décembre 2021 par laquelle la société [1] demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90556

Cassation

2 juin 2022

2 juin 2022

[X] [V] et Mme [H] [V] épouse [N] demandent la réinscription de l'instance au rôle de la Cour ; Vu les observations en défense de la SCP Le Bret-Desaché ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout, avocat

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90915

Cassation

14 septembre 2023

14 septembre 2023

radiation du pourvoi numéro C 22-20.836 formé le 30 août 2022 par la société [1] à l'encontre du jugement rendu le 30 juin 2022 par le tribunal judiciaire de Cayenne ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

Source officielle

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