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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Avis
CADA:20185663
6 juin 2019
6 juin 2019
2018, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de communication, en version numérisée, de l'avertissement du 4 décembre 2017 transmis par la trésorerie de Biard
Source officielle2ème et 7ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:466632.20230315
15 mars 2023
15 mars 2023
Article 2 : La Ligue de billard d'Ile-de France, la Ligue de billard du Centre-Val de Loire et la Ligue de billard Grand Est verseront à la Fédération française de billard une somme de 1 000 euros chacune
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
615e0d5ec25a97f0381f4d00
27 novembre 2014
27 novembre 2014
- débouter la société groupe Bigard de son appel incident.
Source officielle2 e chambre civile
67a327e9172a4b53b59c94e4
21 janvier 2025
21 janvier 2025
par Me Sophie LITTNER-BIBARD de la SCP LITTNER-BIBARD, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE [H] [G] Représenté par Me Sophie LITTNER-BIBARD de la SCP LITTNER-BIBARD, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10040
6 février 2019
6 février 2019
La société Charabot a respecté les dispositions du contrat conclu avec la société Bigard.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6263992481d302277d8e8c16
22 avril 2022
22 avril 2022
[D] et exerçant sous l'enseigne la Billarderie, exploite à Nancy un magasin qui vend des billards, des jeux de fléchettes et d'échec et des baby-foot.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10514
13 décembre 2017
13 décembre 2017
d'un billard dans l'établissement mais n'avoir pu déterminer s'il s'agissait du billard appartenant à Mme Martine Y... ; qu'il résulte des autres éléments du dossier qu'à cette date, il s'agissait du
Source officiellecr
61372617cd58014677422e21
11 décembre 2001
11 décembre 2001
X... s'est fendue d'une lettre assassine de la direction ; "... bonjour la concertation ; "or, ce malade passant bizarrement par réa en convalescence!...
Source officielle2e Chambre
60339dd37d0ed5528557c401
11 mai 2017
11 mai 2017
Le 2 octobre 2012, la société BIGARD Cie Ltd a demandé la remise au rôle de l'affaire.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02369
21 novembre 2012
21 novembre 2012
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 9 juin 2011), que, par acte du 30 juillet 1998, la société Etablissements Roth et Bicard,
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2100386_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Elle fait valoir que les moyens soulevés par la SA Bigard ne sont pas fondés.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2100387_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Elle fait valoir que les moyens soulevés par la SA Bigard ne sont pas fondés.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2100388_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Elle fait valoir que les moyens soulevés par la SA Bigard ne sont pas fondés.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2100391_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Elle fait valoir que les moyens soulevés par la SA Bigard ne sont pas fondés.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_20DA00590_20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Elisabeth Durieux, représentant la SA Groupe Bigard.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2103110_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
D E C I D E : Article 1er:La requête de la SA Groupe Bigard est rejetée.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01056_20250227
27 février 2025
27 février 2025
S'agissant du montant total de l'indemnisation due par la SA Groupe Bigard : 26.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01556_20250227
27 février 2025
27 février 2025
La SA Groupe Bigard fait appel de ce jugement. Sur la régularité du jugement : 5.
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000027482073
31 mai 2013
31 mai 2013
Article 5 : Il n'y a pas lieu de statuer sur le pourvoi n° 356528 de l'association " Clichy Montmartre Billard Club ".
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020541168
10 avril 2009
10 avril 2009
Olivier Rousselle, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Piwnica, Molinié, avocat de l'association Clichy Montmartre Billard Club , - les conclusions de M.
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