rapport oral; BITAN X... a été interrogé ; ONT ETE ENTENDUS Monsieur MILLET, avocat général, en ses réquisitions ; BITAN X... en ses explications ; Maître GHARIANI Lionel, avocat, en sa plaidoirie ; BITAN

La vente à Mme Y..., en date du 28 septembre 2006, a porté sur un bidon de 20 l de ce produit et la facture mentionne bien un bidon de 20 l de'chlore liquide Plein Sud'(pièce annexée au rapport POLYEXPERT

des parcelles cadastrées section AB n°s 309 et 310 leur appartenant, et la décision du maire de Saint-Didier-de-Bizonnes de mettre à leur charge les frais d'élagage.

En outre, il y a lieu de donner acte du désistement du centre hospitalier Robert Bisson de Lisieux de ses propres conclusions.

D E C I D E : Article 1er : La décision du 27 octobre 2022 du centre hospitalier Robert Bisson de Lisieux est annulée.

ENTRE : SARL SN BILLON [...] [...]

LA SOCIETE BIRON, DESTINATAIRE, A CONSTATE DES MANQUANTS RELATIFS A HUIT LIVRAISONS, QUE LES MANQUANTS CONCERNANT SIX D'ENTRE ELLES, CORRESPONDANT A LA SOMME DE 6.570,29 FRANCS, ONT FAIT L'OBJET D'OFFRES

2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Activités diverses N° RG : 14/00319 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : SELARL AVI BITTON

FRANCS; QUE LA COUR D'APPEL CONDAMNA LA SOCIETE LARY A INDEMNISER DE CETTE PERTE LA SOCIETE MORY, DESTINATAIRE, MAIS REJETA LE RECOURS EN GARANTIE EXERCE PAR LADITE SOCIETE LARY CONTRE LA SOCIETE BIRON

Matériel, - débouter la société Bizon Matériel de sa demande en paiement, reconventionnellement, - condamner la société Bizon Matériel à lui régler la somme de 5.000 euros à titre de dommages et intérêts

condamné de ce chef, en le condamnant également à des réparations civiles et en ordonnant une mesure de publication ; "aux motifs adoptés que le prévenu reconnaît avoir procuré aux époux Z... un bidon

ET CIE (SOCIETE BILLON), QU'AU COURS D'UNE OPERATION DE MANUTENTION DANS LES LOCAUX DE CETTE DERNIERE, LA MACHINE A ETE TOTALEMENT DETRUITE ; QUE MM A...

Dulong, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Blondel, avocat de la SOCIETE ANONYME BILLON, - les conclusions de M.

Billon au titre de la période du 1er octobre 1979 au 30 septembre 1983.

..., portait, sous une casquette, une cagoule remontée sur le front, les services de police ont constaté que ce véhicule, volé et faussement immatriculé, contenait un engin incendiaire artisanal, un bidon

luxembourgeois Prise en la personne de son gérant Elisant domicile au cabinet de la SELAS BERSAY [Adresse 3] [Localité 7] Non comparante Ayant pour avocats constitués Me Alain JOUAN et Me Manuela BITTON

Dans ces conditions, la société Marché Biron, sur qui repose la charge de la preuve, ne démontre pas l’existence de circonstances susceptibles de menacer le recouvrement de sa créance.

VU LA REQUETE SOMMAIRE, ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 29 MAI 1978, ET LE MEMOIRE COMPLEMENTAIRE, ENREGISTRE LE 14 JUIN 1978, PRESENTES POUR LA SOCIETE BIRON S.A.

Y..., les entreprises Biron, Bougnoteau et Reliat à verser à la commune d'Eymoutiers les sommes de 262 898 F, 168 430 F et 161 905 F ; Considérant qu'il n'est pas contesté que les enteprises Biron et Bougnoteau

Le 21 novembre 2023, la société LE MARCHE BIRON a fait délivrer à M.