) », et européenne « Louis XIII » n° 12 035 747, désignant notamment les « boissons alcoolisées (à l'exception des bières), à savoir, cognac, brandy, eaux de vie, "boissons spiritueuses" apéritifs, digestifs

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 17 mai 2022), la société HDDB, qui exploite un établissement de débit de boissons spécialisé dans la bière artisanale, sous l'enseigne « La capsule », à Lille, est titulaire

[F] [D], se disant né le 11 août 1991 à El Biar (Algérie) a introduit une action déclaratoire de nationalité. Examen du moyen Sur le moyen, pris en ses deuxième et cinquième branches 2.

relative à des pratiques constatées sur le marché de la fourniture de bière en fût en région parisienne.

relative à la situation de la concurrence dans le secteur de la fourniture de bières aux cafés, hôtels et restaurants

La dette de la société Big Pack, compte-tenu de ce qui précède et de l'acompte versé de 4 000 euros s'élève donc à 9 027,76 euros TTC Faute de comparaître, la société Big Pack ne justifie pas avoir réglé

attaqué, que la société Soldib a assigné les époux X... en paiement de dommages-intérêts, au motif que ceux-ci avaient violé la clause d'approvisionnement exclusif en certaines boissons autres que la bière

décembre 2003), que la société Belvédère, titulaire de la marque dénominative "Sobieski" n° 94 503 524 déposée le 27 janvier 1994 pour désigner en classe 33 les boissons alcoolisées à l'exception des bières

pas cinq années ; que si les accord stipulant une durée supérieure ne bénéficient pas d'une telle exemption, ils ne sont pas nuls pour autant ; qu'en retenant qu' "en l'espèce, la durée du 'contrat de bière

qui permet aux entreprises privées d'intervenir dès lors que la personne qui donne pouvoir à l'entreprise de pompes funèbres de procéder au service funéraire le demande, lorsque la commune de mise en bière

BIG OPIUM [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Caroline FAUVAGE de la SCP FORESTIER & HINFRAY, avocats au barreau de PARIS - #P0255 DEFENDERESSE La S.A.S.

après les avoir déclarés coupables de coups et violences volontaires ayant entraîné une incapacité totale de travail de plus de huit jours ; "aux motifs que les quatre prévenus, ayant consommé force bières

du festival Rock en Seine organisé par l'association Plus de sons (l'association) du 22 au 24 août 2014, ayant pour partenaire la société Brasseries Kronenbourg (la société), fournisseur exclusif de bière

FAITS ET PROCÉDURE La société International Beers and Beverages (IBB) est un importateur grossiste qui importe depuis 2003 des bières brassées par la société de droit allemand Bitburger Brauguppe GMBH

Première Division blindée à Mulhouse (Haut-Rhin), 3°/ La société à responsabilité limitée Le Palais de la bière, dont le siège social est ...

relative à une saisine et à une demande de mesures conservatoires présentées par la Société des chaux de Bigorre (Sochaubi)

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Bihr par le groupe Arrowhead Engineered Products

relative à des pratiques relevées dans le secteur de la vente de bières aux cafés, hôtels et restaurants en Martinique