Bierre-lès-Semur. R.D.980. Pouilly-en-Auxois. RN 81 et à l'aplomb de la corniche sud de l'ouvrage de franchissement de A 38. Beaune Nord. R.N. 74. Beaune-Sud. R.N.470. Chalon-Nord. R.N.6. Chalon-Sud. R.N.80.

Article ANNEXE I

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février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire, l'éco-organisme définit des gammes standards d'emballages réemployables afin de permettre notamment la vente des produits suivants dans des emballages réemployables : - bières

Article Annexe

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spiritueux. 11.02A-P Fabrication de vins effervescents selon la méthode champenoise ou autres méthodes. 11.03Z-Z Fabrication de cidre et de vins de fruits. 11.04Z-Z Production d'autres boissons fermentées non distillées. 11.05Z-Z Fabrication de bière

Article TABLEAU A

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Bière (Marchand ou débitant de). Bijoutier en faux (Fabricant), pour son compte. Billards (Fabricant de), sans magasins. Biset (Fabricant et marchand de). Blanc de craie (Fabricant et marchand de). Blatier avec bêtes de somme.

LEGIARTI000017856531

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1761 Taxe et droits de consommation sur les tabacs 1762 Droit de circulation sur les vins, cidres, poirés et hydromels 1763 Droit de consommation sur les produits intermédiaires 1764 Droit de consommation sur les alcools 1765 Droit sur les bières

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