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2 386 résultats pour « Beuchet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613721f7cd580146773f91b6

Cassation

25 mai 1993

25 mai 1993

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Louis Berthet, dont le siège est ... à Bourg de Péage (Drôme), en cassation

Source officielle

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CC

civ3

613721d7cd580146773f7fe6

Cassation

30 mars 1993

30 mars 1993

représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 25 juillet 1991 par la cour d'appel de Douai (1ère chambre), au profit : 18/ de la société anonyme Beugnet

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300550

Cassation

6 mai 2009

6 mai 2009

TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 20 mars 2007), que la commune de Leucate a vendu le 11 février 1998, à la société civile immobilière Berchel

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2304491_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Par la présente requête, la SCEA « château de Beauchêne », la SCI « château de Beauchêne » et M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1912081_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

C de Bellegarde et de la S.C.A. de Beauchêne. 13.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69eafa1ecdc6046d4756c6b0

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

VINGT TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX par Nous, Annette DUBLED-VACHERON, président de chambre, chargé de la mise en état de la première chambre civile de la cour d'appel de RIOM, assistée de Marlène BERTHET

Source officielle
CA

1ère Chambre

69eafa2ccdc6046d4756ca71

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

VINGT TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX par Nous, Annette DUBLED-VACHERON, président de chambre, chargé de la mise en état de la première chambre civile de la cour d'appel de RIOM, assistée de Marlène BERTHET

Source officielle
CA

1ère Chambre

69eafa37cdc6046d4756cd3e

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

VINGT TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX par Nous, Annette DUBLED-VACHERON, président de chambre, chargé de la mise en état de la première chambre civile de la cour d'appel de RIOM, assistée de Marlène BERTHET

Source officielle
TJ

Surendettement

69d94bbccdc6046d47ce4d44

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

comparante Société ORANGE CONTENTIEUX CHEZ IQERA SERVICES - SERVICES SURENDETTEMENT 186 AVENUE DE GRAMMONT 37917 TOURS CEDEX 9 non comparante Etablissement public SIP PARIS 15E EST 13 RUE DU GENERAL BEURET

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2601930_20260218

Administratif

18 février 2026

18 février 2026

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Michel-Béchet, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2603752_20260318

Administratif

18 mars 2026

18 mars 2026

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Michel-Béchet, avocat de Mme A...

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020026365

Admin. suprême

29 décembre 2008

29 décembre 2008

Grands Travaux, la SNC Beugnet Grands Travaux et la société des Grands Travaux du Nord.

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007991303

Admin. suprême

13 mars 1998

13 mars 1998

Savoie, Commissaire du gouvernement ; Sur les conclusions de la société "Cochery-Bourdin-Chaussée" et de la S.A "Beugnet" : Considérant que la société "Cochery-Bourdin-Chaussée" et la SA "Beugnet" ont

Source officielle
CC

civ3

6137230ecd58014677404d7a

Cassation

24 février 1998

24 février 1998

Michel X..., demeurant Laplante, Gamarde, 40380 Montfort-en-Chalosse, en cassation d'un arrêt rendu le 17 avril 1996 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), au profit : 1°/ de la SCI Beauchêne, société

Source officielle
CE

5 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007745586

Admin. suprême

1 mars 1989

1 mars 1989

X... et a rejeté ses conclusions d'appel en garantie dirigées contre l'Etat et contre la société Beugnet-Aquitaine ; Considérant, en revanche, que la dépréciation de la propriété ci-dessus mentionnée,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2501704_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées le 8 avril 2025, le 14 avril 2025 et le 21 mai 2025, Mme B A, représentée par Me Michel-Bechet, demande au tribunal

Source officielle
CE

10ème - 9ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000041958771

Admin. suprême

3 juin 2020

3 juin 2020

En déduisant de l'ensemble de ces éléments que les propriétaires réunis au sein de l'AFUL du Puits Berchot devaient être regardés comme ayant assumé collectivement la maîtrise d'ouvrage de l'opération

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2510400_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Bechet et n’ont pas été communiquées.

Source officielle
CC

soc

613720e5cd580146773ef484

Cassation

16 février 1989

16 février 1989

suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur RAIMONDO X... demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 28 avril 1986 par le conseil de prud'hommes de Lyon, au profit de la societé anonyme BERTHET

Source officielle
CC

comm

6079d6829ba5988459c5ba42

Cassation

26 janvier 1976

26 janvier 1976

QU'UNE ERREUR D'AIGUILLAGE AVAIT CAUSE CE TAMPONNEMENT, AIGUILLAGE QUI, LUI AUSSI, INTERESSAIT SEULEMENT LA SECONDE PARTIE DE L'EMBRANCHEMENT ; QUE LA MANOEUVRE ERRONEE AVAIT ETE EXECUTEE PAR BERTHET

Source officielle