AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la clinique des Bains, dont le siège est ..., en cassation d'une décision rendue

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la clinique des Bains, dont le siège est ..., en cassation d'une décision rendue

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les observations de Me Bazin-Clauzade, avocat de M.

X..., entrepreneur, a réalisé, à la demande des époux A..., différents travaux d'aménagement de bassins ostréicoles ; que des désordres s'étant manifestés et l'effondrement d'un bassin étant survenu

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe André Bazin par le groupe Arcado

par la Société française promotion, dont le siège est .... 8, à Vaulx-en-Velin (Rhône), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 3 février 1989 par le conseil de prud'hommes de Thonon-les-Bains

annexé au présent arrêt : Attendu que pour les motifs exposés au mémoire annexé, il est fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de La Rochelle, 26 août 2002) d'avoir débouté la Société des bains

tordu; que la motocyclette a subi un choc à l'avant important et des éraflures importantes sur le carénage côté droit; que le témoin Franck X..., demeurant ..., qui se trouvait dans sa salle de bains

l'exercice d'apnée celui-ci n'aurait jamais dû en cette fin de matinée retourner à l'eau pour s'y livrer à la nage en apnée ; que Z... a précisé qu'il avait ordonné à Y... de ne plus se remettre dans le bassin

de l'État le versement de la somme de 1 000 euros à Me Bazin Clauzade.

Claude, demeurant à Capvern (Hautes-Pyrénées), LA COUR, en l'audience publique de ce jour : Sur le rapport de M. le conseiller Dutheillet-Lamonthézie, les conclusions de M.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Bazin-Clauzade, avocate de M.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 29 mai et 23 juin 2024, Mme B A représentée par Me Bazin-Clauzade, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide

Djiwan X..., demeurant ... (2e), 2 / de la société Jean Bazin et fils, société anonyme dont le siège social est ... (8e), défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur

..., celui-ci n'ayant pas les moyens de le régler ; qu'il en résultait que ces matériaux étaient bien utilisés en qualité de matériaux de carrière ; que le moyen pris de l'absence de dangerosité du bassin

demeurant à Saint-Nicolas-de-Macherin, Voiron (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 6 janvier 1992 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale), au profit de la société des Comptoirs modernes Badin-Defforey

En effet, je vous prie de trouver ci-joint la réponse de l'Insee comportant copie du tableau montrant que le bassin de vie de la commune de [Localité 5] est [Localité 3].

de Frédérique X..., en justifiant sa décision, par les réponses affirmatives qu'elle a apportées aux questions respectives suivantes : "L'accusé Pierre-Yves X... est-il coupable d'avoir, à Salins-les-Bains