Il soutient qu'aucun des moyens soulevés par l'EURL Le Chat Bada n'est fondé.

B C et Mme A C, représentés par Me Lepage, demandent au tribunal d'annuler l'arrêté n° 056 008 24 Y0006 du 21 mai 2024 par lequel le maire de la commune de Baden (Morbihan) a refusé de leur accorder un

Vu la requête enregistrée le 22 août 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Isabelle X..., demeurant en République Fédérale d'Allemagne, Secteur Postal 69 534 à Baden-Baden

Guy X..., demeurant Jagdhausstrasse, 6A à D 7570 Baden Baden, et tendant à la condamnation du cercle des officiers "La Tour d'Auvergne" à Baden-Baden à lui verser les sommes de 350 000 F avec intérêts

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er novembre 2023 sous le n° 2301394, la société Ambulance Bade, représentée par la Selarl Elise de Laissardière, administrateur judiciaire,

#Reinhold Haug contre Land Baden-Württemberg.#Demande de décision préjudicielle: Verwaltungsgerichtshof Baden-Württemberg - Allemagne.

. # Ruth Hünermund and others v Landesapothekerkammer Baden-Württemberg. # Reference for a preliminary ruling: Verwaltungsgerichtshof Baden-Württemberg - Germany. # Free movement of goods - Quasi-pharmaceutical

. # Denkavit Futtermittel GmbH gegen Land Baden-Württemberg. # Ersuchen um Vorabentscheidung: Verwaltungsgerichtshof Baden-Württemberg - Deutschland. # Mischfuttermittel - Pflicht zur Angabe der im Mischfuttermittel

D B et Mme E A, épouse B, représentés par Me Tardieu, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite du 12 avril 2025 par laquelle les services d'état civil de la mairie de Larmor-Baden

. # Ersuchen um Vorabentscheidung: Finanzgericht Baden-Württemberg - Deutschland. # Ausgleichsbeträge bei fluktuierenden Wechselkursen. # Rechtssache 9-73. # Rewe Zentral AG gegen Hauptzollamt Kehl. #

#Denkavit Futtermittel GmbH v Land Baden-Württemberg.#Reference for a preliminary ruling: Verwaltungsgerichtshof Baden-Württemberg - Germany.

Après une conversation téléphonique, le service la lui a fait parvenir à l'adresse de l'EURL Le Chat Bada.

C et Mme B E le maire de la commune de Baden en vue de la construction d'une dépendance sur un terrain situé 6 hameau du Célino.

BAKEA, représentée par Mme [W] [Z] C.C.C. délivrées à toutes les parties le : DECISION DE CADUCITÉ Prononcé publiquement le 7 avril 2025 par le Tribunal Judiciaire de Toulouse, présidé

#Land Baden-Württemberg contra Panagiotis Tsakouridis.#Petición de decisión prejudicial: Verwaltungsgerichtshof Baden-Württemberg - Alemania.

Y..., la société Cormier et Baréa, la société Leluan Map, représentée par M. Z... et M.

ENCORE PLUS SUBSIDIAIREMENT -JUGER que la société BADA BUREAU a failli dans sa mission de maîtrise d''uvre, En conséquence': - JUGER la société BADA BUREAU seule responsable des éventuels préjudices

Maître X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 31 mars 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Larmor-Baden à sa demande