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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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120 résultats pour « Azot-Benarroche »

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LEGIARTI000049858220

—

Mécanismes de la nutrition chez les végétaux : Nutrition hydrique et minérale des végétaux : absorption racinaire, circulation de la sève, évapotranspiration, nutrition azotée.

Article 11 A

—

Si la valeur limite de certains autres paramètres attachés à l'effluent épuré devait figurer dans l'arrêté d'autorisation (azote, substances extractibles au chloroforme, etc.), elle sera déterminée localement dans le cadre de l'instruction normale du

Article Annexe I

—

certifiées ou justification de leur non-utilisation) ; - mode de récolte ; - mode de stockage des semences qui sont utilisées ; - traitement des semences par thermothérapie permettant de lutter contre les nématodes et maladies fongiques ; - fertilisation azotée

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

Préparation de l'azote pur, broyage du carbure, azotation du carbure broyé. Cyanures alcalins (fabrication de). Dynamite (fabrication de). Eau oxygénée (fabrication d'). Electrolyse de l'eau (établissements pratiquant l').

Article Annexe II

—

méthaniques (COVNM) (5) Oxydes d'azote (NOx/ NO2) Perfluorocarbones (PFC) (6) 2551-62-4 Hexafluorure de soufre (SF6) Oxydes de soufre (SOx/ SO2) Azote

Article Annexe III

—

La fertilisation azotée organique est interdite sur toutes les légumineuses sauf la luzerne et les prairies d'association graminées-légumineuses. 2.

Article Annexe III

—

La fertilisation azotée organique est interdite sur toutes les légumineuses sauf la luzerne et les prairies d'association graminées-légumineuses. 3.2.

Article Annexe III

—

La fertilisation azotée organique est interdite sur toutes les légumineuses sauf la luzerne et les prairies d'association graminées-légumineuses. 2.

Article Annexe I

—

d'épandage La superficie du plan d'épandage est réputée suffisante lorsque la quantité d'azote épandable issue des animaux de l'installation destinée à être épandu mécaniquement ou par les animaux eux-mêmes n'excède pas les capacités d'exportation en azote

Article Annexe

—

Le taux de protéines est calculé en multipliant par un facteur 6,25 la teneur en azote total déterminée selon la méthode AFNOR V 04 407, Viandes et produits à base de viande.

Article Annexe Ia

—

Mise en œuvre des bancs (azote, oxygène, ...) conformément aux procédures. Respect du temps alloué. Respect des règles d'hygiène, de sécurité et de protection de l'environnement. Rangement et propreté, sans corps étranger, de la zone de travail.

Article Annexe I

—

N° CAS Code SANDRE Valeur limite MES - 1305 100 mg/l DCO - 1314 300 mg/l DBO5 - 1313 100 mg/l Composés organiques halogénés (en AOX ou EOX) ou halogènes des composés organiques absorbables (AOX) (1) - 1106 (AOX) 0,5 mg/l Azote global comprenant

Article Annexe I (suite)

—

Oxydation - Combinaison d'éléments extérieurs (oxygène, azote, hydrogène, etc.) avec les métaux lorsque ceux-ci sont soumis à l'action de la chaleur, ou au contact des acides.

Article Annexe I

—

Les apports azotés, toutes origines confondues, organique et minérale, sont établis à partir du bilan global de fertilisation. Le préfet fixe, le cas échéant, la quantité d'azote à ne pas dépasser conformément au programme d'action en vigueur.

Article Annexe I

—

ou zones de répartition des eaux et les bassins versants algues vertes ; Les priorités relevant des orientations nationales : - des programmes d'actions renforcés ou mis en œuvre : plan écophyto, plan écoantibio, plan énergie méthanisation autonomie azote

Article Annexe I

—

Pour ce faire, il est nécessaire de maintenir l'oxyde d'éthylène sous-pression d'azote pur et bien sec (la concentration en azote ne devrant pas être inférieure à 8 % pour éviter les risques d'anoxie).

Article Annexe

—

nucléaires. 20.13B-Z Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base nca. 20.14Z-A Fabrication d'autres produits organiques de base. 20.14Z-B Fabrication de produits de la distillation du bois. 20.15Z-Z Fabrication de produits azotés

Article Annexe II

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programmes d'actions renforcés ou à mettre en œuvre dans des conditions adaptées aux spécificités de chacune des collectivités territoriales régies par l'article 73 de la Constitution : plan écophyto, plan écoantibio, plan énergie méthanisation autonomie azote

Article Annexe I

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800 TBq Emetteurs alpha 2 GBq 9 GBq Iodes radioactifs 4 GBq 25 GBq Carbone 14 38 GBq 80 GBq Autres émetteurs bêta-gamma 1 000 GBq 3 000 GBq SUBSTANCES CHIMIQUES LIMITES ANNUELLES Aluminium 6 900 (1) Azote

Article Annexe I A

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Fluides de refroidissement et frigorigènes : azote, air et anhydride carbonique. Divers. Aliments et ingrédients alimentaires congelés et surgelés. Congélation d'aliments et d'ingrédients alimentaires. Dose techniquement inévitable.

Page 6 · 120 résultats

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