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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-5
6622095b9ce142000838959d
18 avril 2024
18 avril 2024
Il observe que, l'employeur a déposé une plainte pénale à l'encontre de la société Aurélienne de Transports et non à son encontre.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6394316cdbd75c05d41ff266
10 mai 2022
10 mai 2022
CVT Représentée par Me Stéphane LEPLAIDEUR de la SELARL CAPSTAN SUD OUEST, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau D'AMIENS INTIMÉ M.
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69ad6a5fcdc6046d47eef1ac
2 avril 2025
2 avril 2025
[D] [W], Ci-après « Le débiteur », à qui la chambre du conseil a été indiquée, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, assisté de Me Aurélien BAUDRON, avocat à Rennes, devant : M.
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69ad6a94cdc6046d47eef49b
2 avril 2025
2 avril 2025
[Q] [D] [F] [H], Ci-après « Le débiteur », à qui la chambre du conseil a été indiquée, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, assisté de Me Aurélien BAUDRON, avocat à Rennes, devant
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69ad6b0fcdc6046d47eefbc1
2 avril 2025
2 avril 2025
[P], [W], [Q], [V] [J], Ci-après « Le débiteur », à qui la chambre du conseil a été indiquée, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, assisté de Me Aurélien BAUDRON, avocat à Rennes,
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69ad6b2ccdc6046d47eefd65
2 avril 2025
2 avril 2025
[R] [P], Ci-après « Le débiteur », à qui la chambre du conseil a été indiquée, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, assisté de Me Aurélien BAUDRON, avocat à Rennes, devant : M.
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69ad6b7acdc6046d47ef0233
2 avril 2025
2 avril 2025
[A] [T], Ci-après « Le débiteur », à qui la chambre du conseil a été indiquée, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, assisté de Me Aurélien BAUDRON, avocat à [Localité 2], devant :
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69c4c8c1cdc6046d47fe64eb
2 avril 2025
2 avril 2025
266 (2002 B 231) Représentant légal : M., [D], [L], Ci-après « Le débiteur », à qui la chambre du conseil a été indiquée, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, assisté de Maître Aurélien
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69c4c8eccdc6046d47fe681a
2 avril 2025
2 avril 2025
290 (1998 B 804) Représentant légal : M., [M], [D], Ci-après « Le débiteur », à qui la chambre du conseil a été indiquée, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, assisté de Maître Aurélien
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69c4c909cdc6046d47fe6a2b
2 avril 2025
2 avril 2025
Stéphane CROCQ, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Mme Valérie GAUTIER, Greffière d'audience, le 2 Avril 2025, Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé, et qu'il était
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00429_20220517
17 mai 2022
17 mai 2022
Stéphane Eustache, premier conseiller, - les conclusions de M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00989_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Stéphane Eustache, premier conseiller, - les conclusions de M. Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Audran Perrin représentant M. A et autres.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01329_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Stéphane Eustache, premier conseiller, - les conclusions de M.
Source officielle2ème Chambre Cab2
69654f91cdc6046d47103624
12 janvier 2026
12 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT Enrôlement : N° RG 24/13382 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5XNM AFFAIRE : Mme [O] [L] (Maître Stéphane COHEN de la SELAS CHICHE COHEN
Source officielle19e chambre
65321ba59e4ea48318f5b1f3
18 octobre 2023
18 octobre 2023
FRANÇAIS LE DIX HUIT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [Y] [M] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Aurélien
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2157451-2292118
23 octobre 2007
23 octobre 2007
Principaux faits Les requérants sont, d’une part, le journal moldave Flux et, d’autre part, M me Aurelia Samson.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:446778.20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; M. Patrick Pailloux, conseiller d'Etat et M. Aurélien Caron, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 5 mai 2023. Le président : Signé : M.
Source officielleQuatrième Chambre
65876a7f11b7b1b261cb1a16
15 décembre 2023
15 décembre 2023
ADQUAT ARCHITECTES, représentée par sa gérante, Madame [B] [W], RCS de NANTERRE sous le n° 504 642 645 [Adresse 6] [Localité 7] représentée par Maître Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT, avocats
Source officielleChambre commerciale 3-2
6a0d40dfcdc6046d47446e75
19 mai 2026
19 mai 2026
TERIITEHAU de la SELEURL STEPHANIE TERIITEHAU, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 - N° du dossier 20250077 - Plaidant : Me Aurélien DELPEYROUX de la SELARL DELPEYROUX & ASSOCIES, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd908b8
10 juillet 2013
10 juillet 2013
né le 11 Décembre 1938 à FIENNES (62132) ... 59760 GRANDE SYNTHE assisté de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocats au barreau de PARIS, substituée par Me Stéphane CHAMI, avocat au barreau de PARIS
Source officiellePage 6 sur 26