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*1DE/06/57/20/01* Signif.: -M.

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Aux termes de l'article R. 57-1 de ce livre : " La proposition de rectification prévue par l'article L. 57 fait connaître au contribuable la nature et les motifs de la rectification envisagée.

Aux termes de l'article R. 57-1 du même livre : " La proposition de rectification prévue par l'article L. 57 fait connaître au contribuable la nature et les motifs de la rectification envisagée () ".

Aux termes de l'article 109 du code général des impôts : " 1.

une zone forestière, à l’exclusion de la parcelle de terrain n o 57. 12.

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obligatoirement la forme, selon le renvoi opéré par l'article 193 du code de la famille sénégalais à l'article 57 du même code, d' un acte comportant en tête l'indication 'reconnaissance d'enfant naturel

Sur l’application de l’article L.761-1 du code de justice administrative : 6.