Anguios A... Z..., demeurant ... ; M.

Sous le n° 1904391, le syndicat des copropriétaires du 9 rue de la Grande Anguille à Saint-Malo a demandé au tribunal administratif de Rennes, d'une part, de condamner la commune de Saint-Malo à lui verser

communiquer les motifs détaillés du rejet des offres déposées par la société Aguirrebarrena au titre des lots n°s 1 et 2 du marché visant à mettre en œuvre le programme national de repeuplement de l'anguille

PRÉTENTIONS DES PARTIES Suivant contrat et facture du 15 février 2018, la société Victory Cattle Limited ayant pour activité l'élevage, l'importation et l'exportation de bovins de race 'Aberdeen Angus

soutient que : - la condition d'urgence est remplie, dès lors que l'inertie de la préfecture, depuis l'acceptation de son dossier en février 2022, l'expose à des risques de contrôle d'identité angoissants

pièces du dossier ; Vu : - le règlement (CE) n° 1198/2006 du Conseil du 27 juillet 2006 ; - l'arrêté du 3 août 2011 relatif à la mise en œuvre d'un plan de sortie de flotte pour les navires pêchant l'anguille

née le 17 Juillet 1975 à CHORENTE-BARCELOS PORTUGAL ... 44300 NANTES ayant pour avocats postulants la SCP GAUTIER LHERMITTE, et pour avocat plaidant Me ANGUIS (bénéficie d'une aide juridictionnelle

C D F et Mme E B, représentés par Me Anguis, de la SELARL Arvor Avocats Associés, demandent au juge des référés : 1°) de condamner le centre hospitalier universitaire de Rennes à leur verser une provision

CHEZ LEUR MERE, LES MINEURS AGES SEULEMENT DE 11, 12 ET 13 ANS, ONT ETE ASSOCIES SANS PRECAUTION A UNE CAMPAGNE DE PRESSE ECRITE ET TELEVISEE, MAINTENUS EN PERMANENCE DANS UN CLIMAT PASSIONNEL ET ANGOISSANT

(ROGER) EN ACTION DE PECHE, QU'IL PUISAIT DES ANGUILLES AVEC UNE EPUISETTE DANS UN BASSIN EN CIMENT ET QUE X...

L... l'autorisation de pratiquer la pêche à l'anguille d'avalaison au lieu-dit "La Taffarde" et, d'autre part, contre la décision implicite de rejet de la demande présentée le 15 septembre 1988 concernant

RAC SERVICE EUROPE SAS 109 boulevard Stalingrad 69100 VILLEURBANNE non comparant, représentée par Me Bertrand BALAS de la SCP BALAS & METRAL, avocat au barreau de LYON substituée par Me Isabelle ANGUIS

de son extradition vers un pays où il se savait condamné à mort, dans le contexte qu'il décrivait dont il résultait que la peine de mort était loin d'être abandonnée en Algérie, était extrêmement angoissant

la commune de Tours a délivré à la société Référence un permis de construire et de démolir pour la construction de deux bâtiments à destination d'habitation sur un terrain sis 15 et 15 bis rue de l'Anguille

. / Toutefois, en ce qui concerne l'anguille, le plan de gestion des poissons migrateurs contribue à l'exécution du plan national de gestion de l'anguille pris pour l'application du règlement (CE) n° 1100

X..., demeurant à Angliers, Saint-Jean-de-Sauves (86330) ; M.

procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Robert A... coupable du délit de discrimination syndicale ; "aux motifs qu'en ce qui concerne Angei

Il ressort des pièces versées au dossier et des échanges lors de l'audience publique que la radiation à compter du 20 octobre 2023 de Angi et Kengi D de l'école élémentaire publique Michel Siriez de la