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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 1-9
5fdada83b31b616d3fd0cf25
16 mai 2019
16 mai 2019
En l'espèce la société Victoria Benjamin Angeline and Co n'a pas intimé la SARL Sienne Mosaica et le Trésor Public d'Antibes, créanciers inscrits.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2007:C201575
25 octobre 2007
25 octobre 2007
X..., portant sur des meubles garnissant le château de L'Angevinière ; que la société civile immobilière l'Angevinière (la SCI), propriétaire de ce château, a agi en distraction de ces biens ; Attendu
Source officielleCour d'Appel
6253cc8bbd3db21cbdd90719
5 avril 2013
5 avril 2013
ARRET No 13/ 100 du 05 Avril 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Angélina X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbddbd3db21cbdd8e7d3
9 novembre 2011
9 novembre 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF NOVEMBRE DEUX MILLE ONZE ARRET MIXTE APPELANT : Monsieur Angélino X... né le 25 Août 1938 à PERFUGAS (ITALIE) ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd93475
10 août 2016
10 août 2016
À l'audience, Mme Catia, Angelina A... indique ne plus souhaiter être curatrice de son père et préférer voir la mesure confiée à un tiers. Le ministère public s'en rapporte.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2304526_20240102
2 janvier 2024
2 janvier 2024
B, gérant de la Pizzeria " Andiamo Pizza ", dont les locaux appartiennent à la SCI Angelina. Il soutient que l'immeuble présente un danger pour la sécurité publique.
Source officielleQPC
CONSTIT:CONSTEXT000047703919
16 juin 2023
16 juin 2023
Décision 2023-1054 QPC - 16 juin 2023 - Société Angelini Filliat [Pénalités pour facture inexacte ou incomplète] - Conformité
Source officielleChambre 1-9
6348ff2263d497adffda3e50
13 octobre 2022
13 octobre 2022
VICTORIA NICOLAS BENJAMIN ANGELINE AND CO C/ S.A. BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE S.A.R.L.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000019328490
7 août 2008
7 août 2008
Vu la requête, enregistrée le 5 août 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Angélina A, demeurant ... ; Mme Angélina A demande au juge des référés du Conseil d'Etat, sur
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928ae
19 octobre 2015
19 octobre 2015
(Toque 81), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE Madame Angéline X... ... ... 97110 POINTE-A-PITRE Non Comparante, ni représentée Ayant pour conseil, Maître Patrick EROSIE (Toque 94), avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cb03bd3db21cbdd8ca97
20 octobre 2008
20 octobre 2008
La Société SIRHEM sous-traitait lesdits travaux d'étanchéité avec Monsieur Pierre Z..., pour le compte de Madame Angeline Z..., exploitant sous l'enseigne " Atelier Angeline ", assurée auprès de la Compagnie
Source officielleCour d'Appel
6253cbb4bd3db21cbdd8e0a8
1 juin 2011
1 juin 2011
L'appelante, son conseil, madame Angéline Z... et madame X..., tutrice, étaient convoqués devant la Cour d'Appel à l'audience du 20 avril 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c126
27 mai 2008
27 mai 2008
représenté par la SCP DORMEVAL-PUIG, avoués à la Cour assisté par Maître JOURD'HUY, avocat au barreau d'Albertville Madame Angeline Y... veuve X..., demeurant...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101322
14 novembre 2012
14 novembre 2012
Le pourvoi fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué D'AVOIR débouté la caisse régionale de crédit agricole mutuel Alpes Provence de sa demande tendant à la condamnation de Mme Angelina X... à lui payer
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd92913
27 octobre 2015
27 octobre 2015
Mme Angélina Z...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101173
23 octobre 2013
23 octobre 2013
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 6 février 2012), qu'Angéline est née le 31 juillet
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69baf047cdc6046d471fa2a7
23 janvier 2025
23 janvier 2025
NUMÉRO DE RÉPERTOIRE GÉNÉRAL : 2025 000895 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE PC: 41025016 JUGEMENT DU 23/01/2025 DEMANDEUR : OCEANE ET ANGELINE
Source officielleService des Criées
69d970a7cdc6046d47d1104b
7 avril 2026
7 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DE CADUCITE Le 7 Avril 2026 N° RG 25/00002 - N° Portalis DB3U-W-B7I-OFEK 78A Jugement rendu le 7 avril 2026 par Angélika LEMAIRE, juge
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO01163
12 novembre 2008
12 novembre 2008
l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 3 mai 2007), qu'après la désignation d'un mandataire ad hoc le 18 octobre 2001 à l'égard de la société Angelini
Source officielleCour d'Appel
6253ccc5bd3db21cbdd913a3
2 avril 2014
2 avril 2014
Jacques Christophe Carol Z... ... 20200 BASTIA assisté de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA- BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU
Source officiellePage 6 sur 244