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171 résultats pour « Angélique PESCAY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-2

6a0ff9b6cdc6046d478a4e46

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Angélique NETO, Conseillère a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries. La Cour était composée de : M.

Source officielle

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CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-146497

Admin. suprême

27 août 2014

27 août 2014

06/1970 Cagliari   Valeria ZAMPI heir of Ferdinando ZAMPI 13/01/1977 Cagliari   Barbara ZAMPI heir of Ferdinando ZAMPI 13/01/1977 Cagliari   Guido MAZZA Heir of Elena AVETA 12/07/1945 Pescara

Source officielle
CC

soc

6137228dcd580146773fe63e

Cassation

21 novembre 1995

21 novembre 1995

X... a été engagé le 27 octobre 1986 par le Pavillon de la Mutualité, en qualité de laborantin au laboratoire de Pessac par un contrat à temps plein et à durée déterminée jusqu'au 12 septembre 1987 en

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

66162bd699851e0008f1e508

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

rouges et des 2 fourreaux annelés verts ainsi que des remontées de l'eau par capillarité le long des trois fourreaux noirs.'

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:0829DEC000036218

Admin. suprême

29 août 2023

29 août 2023

Italy 13/12/2019 Angela AMENDOLA 1969 Rome Italian Carolina ANDREONI 1978 Rome Italian Ludovica ARGNANI 1977 Rome Italian Federico AUGELLO 1974 Nettuno Italian Ursula BASILE 1977 Marino Italian Antonio

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

68df5a2d21a269c1272039a2

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

- Juger que la convention de forfait annuel en jours est opposable à M.

Source officielle
CA

3e chambre civile

6960fac4cdc6046d47be4cf7

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

a fait l'objet, ainsi que celui des comptes de placement et d'épargne dont elle était titulaire depuis le [Date décès 6] 1995 jusqu'à son décès ; " De déterminer l'origine, la nature et le montant annuel

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00979

Cassation

13 mai 2009

13 mai 2009

avait entrepris de le priver progressivement d'une partie importante de ses fonctions, à savoir la gestion de l'imprimerie intégrée, le service des photocopies, la portée commerciale de l'exposition annuelle

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

66863cffb1dbbe3bae6002e4

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Elle fait valoir que : - le salarié, embauché le 1er juillet 1999, a connu des évolutions de rémunération annuelles régulières entre le 1erseptembre 2001 et le 1er juin 2018 ; - il a été régulièrement

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2202659_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

17 janvier 2022 concluant au caractère falsifié du passeport de Mme B, il ressort des termes de cette analyse que la cellule fraude n'a pu, en revanche, se prononcer sur l'authenticité du " Cedula Pessoal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd36bd3db21cbdd929d6

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

: L'affaire a été débattue le 25 Juin 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Bernadette VAN RUYMBEKE, Présidente de chambre Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange

Source officielle
CA

12e chambre section 2

6032784bdfb500ac59df3857

Appel

25 janvier 2018

25 janvier 2018

Ibanez) et le port [Établissement 2] ; - l'inspection réalisée par la société Comismar est intervenue le 10 septembre 2013 dans les entrepôts de la société Pescados Ibanez, 10 jours avant le chargement

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6036e0b390c6ba7e7b0b953e

Appel

9 juillet 2015

9 juillet 2015

répétitif du poignet droit : pas de rotation ni flexion extension, donc pas de vissage/dévissage, pas de tirage de câbles), pas d'exposition au froid ou à l'humidité, pas d'exposition aux vibrations (perçage

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-245585

Admin. suprême

22 septembre 2025

22 septembre 2025

  Italie Annalisa BRUCOLI 1970 Bari Graziano CHIRICHIELLO 1970 Rome Cristiano DE LUCIA 1970 Rome Roberto DEL BARBA 1968 Pieve Santo Stefano Alessio PAOLINI 1971 Pescara Giovanni PRISCIANTELLI 1967

Source officielle
CE

4ème et 1ère chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:442911.20230710

Admin. suprême

10 juillet 2023

10 juillet 2023

.- Les sociétés communiquent annuellement au conseil régional de l'ordre dont elles dépendent la liste de leurs associés et la répartition des droits de vote et du capital, ainsi que toute modification

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00283

Cassation

13 mars 2012

13 mars 2012

COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la banque Worms, aux droits de laquelle se trouve la société Wox limited (la société Wox L), a consenti un crédit à la SCI Les Pescadières

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabebd3db21cbdd8bec7

Appel

11 avril 2008

11 avril 2008

surface d'environ 1.000 m2 , situé dans le centre commercial CORA, SAINTE-MARIE – DUPARC, pour une durée de 9 ans, ayant commencé à courir du 1/08/ 1999 jusqu'au 31 décembre 2008, pour un loyer initial annuel

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:1213DEC000549403

Admin. suprême

13 décembre 2018

13 décembre 2018

23/04/1960 De Nigris De Maria Sebastiano Bénévent 03/10/2018 23/10/2018 400   300     5500/03 06/07/1999 (3 requérants) Giovanni Tremigliozzi 02/11/1948 Carlo Tremigliozzi 29/02/1956 Angela

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:0117DEC002533694

Admin. suprême

17 janvier 1996

17 janvier 1996

        Par décision du 6 février 1994, le juge d'exécution des peines (giudice di sorveglianza) de Pescara ordonna la suspension de l'exécution de la peine d'emprisonnement

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-216087

Admin. suprême

7 février 2022

7 février 2022

Raffaella PASSUDETTI 1968 Vigonza Italian Gianni SBRIZZA 1967 Camposampiero Italian Rosanna CRIVELLARO 1948 Padoue Italian Marco TONIOLO 1974 Padoue Italian Renato ZORZETTO 1965 Campo San Martino Italian Angela

Source officielle