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728 résultats pour « Alexandre MORIN »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:473684.20240613

Admin. suprême

13 juin 2024

13 juin 2024

Alexandre Tremoliere, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

66ab250cba731fad7dd353ce

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

ALEXANDERS INVESTMENTS ---------------------- N° RG 23/00558 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NDD2 ---------------------- DU 31 JUILLET 2024 ---------------------- ORDONNANCE ---------------

Source officielle
CA

Sixieme Chambre

6707704f81e733ee26983181

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

LES SALINS [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Morgane MORIN, substituant Me Alexandre DELORD, avocat au barreau du TARN-ET-GARONNE DEFENDERESSE S.C.P.

Source officielle
CC

cr

61372539cd5801467741bfb4

Cassation

11 juillet 1989

11 juillet 1989

Justice, à PARIS, le onze juillet mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DARDEL, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE

Source officielle
CC

civ1

613721a4cd580146773f5886

Cassation

31 mars 1992

31 mars 1992

Alexandre B..., demeurant Semide à Vouziers (Ardennes), 2°/ M. Y... Roland, demeurant Saulces Champenoise à Attigny (Ardennes), 3°/ M. Z...

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f4c401cdc6046d47385625

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Alexandre TOURNIER, commis greffier En présence de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f4c49ecdc6046d473861db

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Alexandre TOURNIER, commis assermenté En présence de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f41704cdc6046d4729b93a

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Hervé BARDIN Juges : Mme Brigitte MORIT M. Luc DOUTRELANT Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
CA

2ème Chambre

62721980228a02057de6768f

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

fond, origine juge aux affaires familiales de CLERMONT-FERRAND, décision attaquée en date du 14 janvier 2021, enregistrée sous le n° 15/03831 COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fde6103ae10203c1b57cf5e

Appel

27 juin 2018

27 juin 2018

né le [...] à ORLY SUR MORIN (77) [...] Monsieur Alexandre X... né le [...] à LAGNY SUR MARNE (77) [...] Madame Justine X... née le [...] à LAGNY SUR MARNE (77) [...]

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6163abed379f4722fa1c5310

Appel

8 février 2011

8 février 2011

FÉVRIER 2011 APPELANTE : Melle [W] [D] née le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Alexandre

Source officielle
CC

cr

613726a3cd58014677427485

Cassation

22 mars 2005

22 mars 2005

Justice à PARIS, le vingt-deux mars deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire GAILLY, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f4c3adcdc6046d4738506d

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Alexandre TOURNIER, commis assermenté En présence de M.

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000029751390

Admin. suprême

12 novembre 2014

12 novembre 2014

Alexandre Lallet, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Vincent, Ohl, avocat de la commune de Trigny, et à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de M.A...,

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:470045.20230630

Admin. suprême

30 juin 2023

30 juin 2023

Alexandre Denieul, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

61372188cd580146773f48ef

Cassation

17 décembre 1991

17 décembre 1991

X..., 2°/ Ola-Alexandre Y..., 3°/ Jan-Antoine Y..., 4°/ Sven-Adrien Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 juillet 1989 par la cour d'appel de Paris (25ème chambre, section A), au profit :

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f430c5cdc6046d472c3e5d

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Hervé BARDIN Juges : Mme Brigitte MORIT M. Richard METZGER Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TJ

1ère Chambre A

6709783c06866c0645d409f5

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

FRANCILIENNE DE BARDAGE CHARPENTE ET COUVERTURE, dont le siège social est sis [Adresse 11] représentée par Me Alexandra MORIN, avocat au barreau de PARIS plaidant Compagnie d’assurance SOCIETE MUTUELLE

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:465911.20230302

Admin. suprême

2 mars 2023

2 mars 2023

Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de Mme B et autres ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:490473.20240315

Admin. suprême

15 mars 2024

15 mars 2024

Alexandre Denieul, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle

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