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557 résultats pour « Alexandre MAAT »

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CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 8

67f602601c1a56b8e1651fb3

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

SUR CE, - Sur l'intervention volontaire de la MAAF Assurances La recevabilité de l'intervention volontaire de la MAAF Assurances en première instance n'est pas discutée.

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

67eedd2eb848dd6814c60d8f

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

La SA MAAF ASSURANCES a mandaté Monsieur [R] [U], de la société SARETEC, aux fins d'expertise de ladite habitation.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8febd3db21cbdd86f03

Appel

23 mars 2004

23 mars 2004

Pierre Timbaud 78307 POISSY CEDEX Non comparante - Représentée par Me Jean Pierre LEFOL (avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E 1308) APPELANTE ET : Monsieur Farid Z... 3 rue des Carrières 78200 MANTES

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2202311_20230110

Administratif

10 janvier 2023

10 janvier 2023

B C comme irrecevable au motif qu'il bénéficie d'une protection au titre de l'asile à Malte.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2309122_20240219

Administratif

19 février 2024

19 février 2024

- la convention de césure n'a pas été signée par le directeur de la faculté des sciences et techniques mais n'a été signée que par le responsable de formation du master Miage.

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 copropriété

66fe358391b69e88a370ff27

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

MMA IARD [Adresse 2] [Localité 12] Représentant : Me Alexandre OPSOMER de la SCP OPSOMER, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 481 S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

680b1f9c4d571f8833669272

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

MAAF ASSURANCES SARL SOBATEST S.C.I.

Source officielle
CC

civ2

6137212ccd580146773f1963

Cassation

31 janvier 1990

31 janvier 1990

(Maine-et-Loire), 15°/ La MUTUELLE ASSURANCE ARTISANALE DE FRANCE (MAAF), dont le siège social est à Chaban de Chaunoy (Maine-et-Loire), 16°/ La CAISSE ARTISANALE VIEILLESSE ANJOU-MAINE, dont le siège

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

69ced464cdc6046d47e7fb13

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

MAAF ASSURANCES, en sa qualité d’assureur de la SARL ECO FENETRE,, S.A.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6581e9543ea7c8c11251a198

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Grantham, Lincolnshire, NG31 9 RT ENGLAND, prise en la personne de son mandataire en FRANCE, la SAS SECURITIES AND FINANCIAL SOLUTIONS FRANCE en sa qualité d’assureur dommages-ouvrage défaillante SA MAAF

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00477_20231211

Admin. Appel

11 décembre 2023

11 décembre 2023

Aux termes de l'article L. 422-14 du même code : " L'étranger qui a obtenu, dans un établissement d'enseignement supérieur habilité au plan national, un diplôme au moins équivalent au grade de master ou

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69f32e21cdc6046d47129b44

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Faits et Procédure : Le 29 juillet 2020, la SASU SYMBIOS, qui a pour activité le conseil et l'expertise en biodiversité, a souscrit auprès de la SA MAAF ASSURANCES (ci-après « MAAF ») un contrat multirisque

Source officielle
CA

3e Chambre A

6034b4367409d89ff31e7a16

Appel

13 octobre 2016

13 octobre 2016

La SA MAAF Assurances a relevé appel de cette décision le 10 avril 2015.

Source officielle
TJ

1ère Chambre A

6709783c06866c0645d409f5

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

MAAF ASSURANCES SA Prise en sa qualité d’assureur de la Société METALLERIE WALLET, S.A. SOGEP, S.A.S. LA SOCIÉTÉ ALTO INGÉNIERIE, S.A.S. ALPHA CONTROLE, S.A. DELACOMMUNE & DUMONT, S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0abd3db21cbdd8cbb7

Appel

16 septembre 2008

16 septembre 2008

Société MAAF SARL MMTP Société AXA FRANCE venant aux droits d'AXA ASSURANCES GUENAEL Z...

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B4

68e88b703ea43407b9fbb48b

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

La société civile immobilière MARIE & MARIE et la société anonyme MAAF ASSURANCE doivent l'indemniser de ce chef.

Source officielle
CA

3e chambre civile

6708c02c445a086e2bceddbf

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

La SA MAAF Assurances a sollicité le 9 mars 2023 la réinscription de l'affaire au rôle de la cour d'appel.

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

6698163bb60c111a421dcf45

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

L’expertise sera ordonnée aux frais avancés de la SA MAAF ASSURANCES, s’agissant d’une victime bénéficiant des dispositions de l’article 3 de la loi du 5 juillet 1985.

Source officielle
CA

5e chambre civile

6a1fbb39cdc6046d47e9584e

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Dans ses dernières conclusions du 23 septembre 2024, la société Maaf Assurances demande à la cour de : Juger recevable et bien fondée en son appel la société Maaf Assurances, Confirmer le jugement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3abd3db21cbdd8f8aa

Appel

13 juin 2012

13 juin 2012

Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 07 Décembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MANTES LA JOLIE Section : Activités diverses No RG : 09/ 194 Copies exécutoires

Source officielle

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