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125 résultats pour « Alexandre LEROUGE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre

5fd938ba957a3f1db436def1

Appel

30 avril 2020

30 avril 2020

[P], né le [Date naissance 3] 1957 à [Localité 3], demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Jean-Christophe Leroux, avocat postulant au barreau du Val d'Oise et assisté de Maître Jean-Claude Cohen et

Source officielle

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CA

12e chambre

60352eb151c1de592d74d7e6

Appel

7 juin 2016

7 juin 2016

[Adresse 4] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1554991 Représentant : Me Isabelle LEROUX

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

68e7a4f6033cf481c39a3226

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE Madame [K] [I], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Alain-david POTHET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE S.C.I.

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fd91ddbdfa8a0ba7268149c

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

barreau de RENNES SA AXA FRANCE IARD, prise en la personne de son représentant légal demeurant de droit en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 10] Représentée par Me Bertrand LEROUX

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200373

Cassation

22 mars 2018

22 mars 2018

UUU..., Alexandra UUU..., épouse VVV..., et M.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6260f8f16d9e13277d6e3837

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Jugement du 19 NOVEMBRE 2018 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER N° RG F 13/02040 APPELANTE : Madame [M] [U] 13, rue Thiers 34470 PEROLS Représentée par Me Alexandra

Source officielle
CA

Chambre Sociale

66fce3cd8d6ea26f688da64f

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

. : demande relative à la faute inexcusable de l'employeur APPELANT Monsieur [B] [R], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Alexandra LEROUX, avocat au barreau de BESANCON, présente INTIMEES

Source officielle
CA

4ème Chambre

626b8184d1fb03057d9a524e

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

APPELANTE : Société NOUET BATIMENT prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Benjamin ENGLISH de la SCP MARION-LEROUX-SIBILLOTTE-ENGLISH-COURCOUX

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6024949deef5e986916d23be

Appel

10 février 2021

10 février 2021

] Représenté par Me Yann LE TARGAT de la SEP ALAIN ARMANDET ET YANN LE TARGAT, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Jean-Bernard LUNEL, avocat au barreau de PARIS, Représenté par Me Alexandra

Source officielle
CC

civ3

613721a4cd580146773f5882

Cassation

18 mars 1992

18 mars 1992

, ..., ..., ..., ..., ..., ..., ..., ..., ..., à Rennes (Ille-et-Vilaine), et de la résidence "Les Jardins de Saint-Laurent", agissant poursuites et diligences de leur syndic le cabinet Alexandre

Source officielle
CA

4e chambre civile

63d37a7ad1bc2605de4b49b6

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

diligences de son représentant légal;domicilié audit siège et venant aux droits de la SA Groupe Sofemo suite à une fusion absorption ayant effet au 01/10/15 [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6545ee434ac6088318da11e7

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

- Tribunal de proximité de SUCY EN BRIE - RG n° 11-21-1264 APPELANTE Madame [F] [U] née le 10 février 1967 à [Localité 13] [Adresse 1] [Localité 7] Représentée et assistée de Me Grégory LEPROUX

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

68f07f4847396eb608bc0662

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

LIBAN) [Adresse 3] [Localité 6] (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2025-003149 du 12/05/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 7]) Représenté par Me Alexandra

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 0

686c2cdcdd7001754d621f1b

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Par arrêté du 17 octobre 2018, la SARL AGENCE MÉTROPOLE a obtenu un permis d’aménager pour la création d’un lotissement de 58 lots dit « Lotissement Robert-Alexandre » sur un terrain sis rue du Dol à THIONVILLE

Source officielle
CA

1ère Chambre

650d300a71dfcd8318200c31

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

barreau de BELFORT APPELANT ET : BPCE ASSURANCE IARD venant aux droits des Assurances Banque Populaire IARD [Adresse 8] RCS de Niort sous le numéro 401 380 472 Représentée par Me Alexandre

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

689100e97f819a118aa2a454

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

MMA IARD ASSURANCE MUTUELLE (RCS LE MANS 440 048 882), dont le siège social est sis 14 Boulevard Marie et Alexandre Oyon - 72030 LE MANS représentée par Me Adeline HERMARY, avocat au barreau de BETHUNE

Source officielle
CA

1ère Chambre

63c79afeda31367c908eb525

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

D'ARCHITECTURE [Z] [B], immatriculée au RCS de Lons le Saunier sous le numéro 497 550 110, prise en la personne de son gérant en exercice domicilié audit siège Sise [Adresse 7] Représentée par Me Alexandre

Source officielle
CA

1ère Chambre

66bc487aa5822c82a7cbdf9b

Appel

13 août 2024

13 août 2024

syndic en exercice, la société AGENCE TRILOGIE, société par actions simplifiée à associé unique, immatriculée au RCS de Besançon sous le numéro 398 436 113 sise [Adresse 5] Représentée par Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc64bd3db21cbdd8ff60

Appel

25 mai 2012

25 mai 2012

Maryse, Me DUHAMEL Claudette, Me CHANTALOU, Me MANVILLE, Me DUCOMMUN-RICOUX, Me ROMER, Me VIAGBO, avocats présents Me EDMOND-MARIETTE, Me MOUSSEAU, Me LEBON, Me BANGUIO, Me SENART, Me COULIBALY, Me LEROUX

Source officielle
CA

2° chambre

6031e4b96e19db1e3435acca

Appel

12 juin 2018

12 juin 2018

INDONESIE représenté par la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assisté de Me Ketty LEROUX - Cabinet NAIM, avocat au barreau de PARIS, avocat

Source officielle