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1 936 résultats pour « Alexandre LE BERRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372125cd580146773f158f

Cassation

17 janvier 1990

17 janvier 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur François, Arthur A..., demeurant à Capesterre-Belle-Eau

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

669aa90f30bd4f0c3f6a8746

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

et Belles vues de l’intégralité de leurs demandes ; - recevoir MM.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

670d6107d1ffbed0eed8e641

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

représenté par Maître Gérard PICOVSCHI de la SELASU AVOCATS PICOVSCHI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B0228 DEFENDEURS Monsieur [N] [H] [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Maître Alexandre

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000028411897

Admin. suprême

26 décembre 2013

26 décembre 2013

Alexandre Lallet, rapporteur public ; CONSIDERANT CE QUI SUIT : Sur la recevabilité de la requête : 1.

Source officielle
TCOM

Troisième Chambre - Procédures collectives

69bc0b01cdc6046d473687c0

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

893718346 (2021B00051) Non comparant et non représenté(e) * COMPOSITION : Monsieur Arnaud DAMERON, Président, Monsieur Christian COTELLE, Monsieur Patrick DELABARRE, Juges, qui en ont délibéré ; Maître Alexandre

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2497579-2696473

Admin. suprême

24 septembre 2008

24 septembre 2008

Burghard Theodor Mooren, est un ressortissant allemand né en 1963.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C301148

Cassation

20 décembre 2018

20 décembre 2018

Michel Z..., domicilié [...], pris en qualité de mandataire liquidateur de la société Belles Feuilles, désigné en cette fonction par jugement du tribunal de commerce de Marseille en date du 15 décembre

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

644229c0d2fa6fd0f80403cd

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

NIMES 18 avril 2023 [Y] C/ LE PREFET DES [Localité 2] COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 20 AVRIL 2023 Nous, Madame Alexandra BERGER

Source officielle
CA

HO-recours JLD

6364bbb2e405357f749eaade

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

[R] [T] Ordonnance N° 71 ORDONNANCE DU 03 NOVEMBRE 2022 Nous, Madame Alexandra BERGER, Conseillère à la Cour d'Appel de NÎMES, magistrat désigné par le Premier Président de la Cour

Source officielle
CA

HO-recours JLD

65321af99e4ea48318f5adbf

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Localité 2] ' SOINS PSYCHIATRIQUES N° RG 23/00996 - N° Portalis DBVH-V-B7H-I62U Mme [M] [C] Ordonnance N°79 ORDONNANCE DU 17 OCTOBRE 2023 Nous, Madame Alexandra

Source officielle
CA

HO-recours JLD

6629f365dc6faf0009588895

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

[D] [O] Ordonnance N°26 ORDONNANCE DU 23 AVRIL 2024 Nous, Mme Alexandra BERGER, Conseillère à la Cour d'Appel de NÎMES, désignée par le Premier Président de la Cour d'Appel de NÎMES

Source officielle
CA

HO-recours JLD

6618cf147935f50008be43eb

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

[C] [J] Ordonnance N°24 ORDONNANCE DU 11 AVRIL 2024 Nous, Madame Alexandra BERGER, Conseillère à la Cour d'Appel de NÎMES, désignée par le Premier Président de la Cour d'Appel de NÎMES

Source officielle
CC

civ3

613721d1cd580146773f7b0c

Cassation

24 février 1993

24 février 1993

Alexandre S..., demeurant ... (Morbihan), 58) M. Bernard XY..., demeurant ... (Morhiban), 68) M. Louis XZ..., demeurant ... (Morbihan), 78) M. XA..., demeurant ...

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0129JUD005516500

Admin. suprême

29 janvier 2004

29 janvier 2004

Berger, greffier de section , Après en avoir délibéré en chambre du conseil le 8 janvier 2004, Rend l'arrêt que voici, adopté à cette date   : PROCÉDURE 1.

Source officielle
TJ

Chambre 2/section 6

6633d421c0d3e3fe99d13ac0

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

Dans l'affaire entre : Monsieur [R] [J] né le [Date naissance 6] 1991 à [Localité 13], [Localité 12] (BANGLADESH) [Adresse 4] [Localité 9] demandeur : Ayant pour avocat Me Alexandra BOISSET, avocat

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2767027-3032476

Admin. suprême

17 juin 2009

17 juin 2009

yougoslave de Macédoine   ») , Nona Tsotsoria (Géorgie), juges , Mark Villiger (Liechtenstein) , Mihai Poalelungi (Moldova) , Zdravka Kalaydjieva (Bulgaria), juges suppléants , ainsi que Vincent Berger

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb91bd3db21cbdd8dd00

Appel

20 avril 2011

20 avril 2011

née le 12 Juillet 1921 à GREZIEU LA VARENNE (69290) ... 69002 LYON 02 non comparante représentée par le cabinet SOULIER, avocats au barreau de LYON Melle Alexandra X... ... 69500 BRON

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f44331cdc6046d472e8cc4

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f4466fcdc6046d472ecd02

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.

Source officielle
CC

civ2

61372172cd580146773f3d30

Cassation

27 février 1991

27 février 1991

Jean-Marie Z..., 11°) Mme Fernande Z..., née X..., son épouse, 12°) l'enfant Alexandre, écolier, mineur représenté par son père M. Jean-Marie Z..., demeurant ensemble ... (Bas-Rhin), 13°) M.

Source officielle

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