CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

314 résultats pour « Alexandra BOUTONNET »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2107640_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Laurent Boutot, - les conclusions de M. Alexandre Therre, rapporteur public, - les observations de Me Richard-Maupillier, avocat de la commune de l'Hôpital. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2402590_20260316

Administratif

16 mars 2026

16 mars 2026

Laurent Boutot, les conclusions de M. Alexandre Therre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2405076_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

Laurent Boutot, - les conclusions de M. Alexandre Therre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa3bd3db21cbdd8b9ee

Appel

7 février 2008

7 février 2008

INTIMÉ : Monsieur Alexandre, Julien AA...

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2601821_20260305

Administratif

5 mars 2026

5 mars 2026

Alexandre Therre, rapporteur public, - les observations de Mme E..., représentant le préfet du Bas-Rhin.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2303420_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Alexandre Therre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Mme Ripart, secrétaire administrative, était affectée au centre pénitentiaire de Metz.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2300413_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Alexandre Therre, rapporteur public, - les observations de Me Cortes, substituant Me Bellanger, avocat de la SA La Poste. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:461496.20220722

Admin. suprême

22 juillet 2022

22 juillet 2022

Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Boutet-Hourdeaux, avocat de la Société Transports Loiseau Bleu ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:499683.20250819

Admin. suprême

19 août 2025

19 août 2025

Alexandre Denieul, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2304382_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Laurent Boutot, les conclusions de M. Alexandre Therre, rapporteur public, les observations de Me Erkel, avocat de Mme A... ; les observation de M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2306110_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Laurent Boutot, - les conclusions de M. Alexandre Therre, rapporteur public, - les observations de Mme Mme B..., représentant l’Eurométropole de Strasbourg.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2203379_20250217

Administratif

17 février 2025

17 février 2025

Laurent Boutot, - les conclusions de M. Alexandre Therre, rapporteur public, - les observations de Me Berry, avocate de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2106541_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Laurent Boutot, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2404635_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

Laurent Boutot, les conclusions de M. Alexandre Therre, rapporteur public.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2403573_20260316

Administratif

16 mars 2026

16 mars 2026

Laurent Boutot, les conclusions de M. Alexandre Therre, rapporteur public.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caddbd3db21cbdd8c57f

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

, immatriculée au RCS d'AIX sous le no 90 B 423 sise 8 Allée Thomas Edison - ZI Martigues Sud Colline - 13500 MARTIGUES représentée par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, assistée de Me Alexandre

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d5a96bcdc6046d47767041

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

*1DE/06/47/83/53* LRAR: -SAS à associé unique [M] [E] Copies: -TPG -SCP [Q] en la personne de Me Alexandra Bouton -SELAFA MJA en la personne de Me Jean-Charles Demortier -Parquet R.G. : 2025058421 P.C

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d82fd0cdc6046d47b36136

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

*1DE/06/51/47/66* LRAR: -SAS à associé unique A FLEUR DE PEAU Copies : -TPG -SCP [P] en la personne de Me Alexandra Bouton -SELARL ASTEREN en la personne de Me Charles-Axel Chuine -Parquet R.G. : 2025112047

Source officielle
CC

civ2

6137212ccd580146773f1963

Cassation

31 janvier 1990

31 janvier 1990

veuve de Monsieur Martial L..., demeurant ..., Châteauneuf-sur-Sarthe (Maine-et-Loire), prise tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale des biens de ses deux enfants mineurs Alexandra

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2300298_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Alexandre Therre, rapporteur public, - les observations de Me Vauthier, avocat de M.

Source officielle

Page 6 sur 16

← PrécédentSuivant →