Adrien X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 11 mai 1999, où étaient présents : M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique du 10 mars 2026 à 14 heures : - le rapport de Mme de Bouttemont, juge des référés ; - les observations de Me Adrien, représentant M.

n'a pas pris une décision de gestion mais commis une erreur comptable ; - elle établit son absence d'intention de recevoir une libéralité dès lors qu'elle justifie que la décision de la société Adrien

C... par acte du 23 juillet 1947,- que les parcelles 1603 et 1604 ont été acquises par Monsieur Adrien X... dans le cadre d'une vente aux enchères fait par les héritiers de Madame Marie Claudine D... les

Denis X... a souscrit auprès de la compagnie SURAVENIR ASSURANCES un contrat garantissant les accidents de la vie par lequel il s'assurait lui-même et assurait également ses quatre enfants, Eloïse, Adrien

Par conclusions récapitulatives du 21 juin 2011, Alain Y... sollicite confirmation de la décision du juge aux affaires familiales, en ce qu'elle a fixé la résidence habituelle de Landry et Adrien à son

X... et Adrien Y..., respectivement propriétaires de parcelles de terre exploitées par M.

Adrien X...

La contribution alimentaire du père a été maintenue à 150 € par mois pour Luc et fixée à 200 € par mois celle concernant Adrien.

Trois enfants sont issus de cette union : - Adrien X... né le 28 décembre 1992, actuellement majeur, - Marilyne X... née le 21 août 1996, - Océane X... née le 23 septembre 2000.

Adrien Z..., demeurant à Terre-de-Bas (Guadeloupe), 2°/ de M. Adrien, Claude Z..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 3°/ de M. Daniel Z..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 4°/ de M.

Adrien Z..., demeurant à Terre-de-Bas (Guadeloupe), 2°/ de M. Adrien, Claude Z..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 3°/ de M. Daniel Z..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 4°/ de M.

Adrien Y... et Mme Micheline Y... en tous les dépens. M.

relative à une demande de mesures conservatoires présentée par la société Adrian Bay

Adrien, -La Société CONTROLE et PREVENTION (CEP), civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 14 mai 1992, qui, notamment, pour homicide

subsidiairement, la responsabilité de l'Etat est engagée en raison de l'organisation défectueuse du service public ; - le déficit fonctionnel temporaire et le déficit fonctionnel permanent subis par Adrien

Z... en annulation de la reconnaissance de dettes du 24 janvier 1996 sur le fondement de l'article 1131 du code civil après avoir pourtant écarté la fin de non-recevoir opposée par les époux Adrien Y..

Adrien X..., ayant donné lieu, le 1er avril 1974, à un document d'arpentage signé par " les propriétaires " et le géomètre et non publié, ont, par acte du 31 octobre 1989, assigné Mme Z..., épouse X...