CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

61 638 résultats pour « 2, 586 et 587 »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article ÉTAT F

—

486 312 Crédits budgétaires revenant aux opérateurs 6 586 486 312 Dont subventions aux opérateurs pour charges de service public - Dont subventions pour charges d'investissement - Dont dotation en fonds propres 6 586 486 312 Ressources affectées

Article 4

—

des politiques de l'intérieur 656 565 325,35 2 138 267,55 Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales 3 721 425 575,22 6 043 043,67 Economie et développement durable de l'agriculture, de la pêche et des territoires 2 081

Article Annexe

—

Autres impôts directs et taxes assimilées 2 012 412 1402 Retenues à la source et prélèvements sur les revenus de capitaux mobiliers et le prélèvement sur les bons anonymes 586 905 1405 Prélèvement exceptionnel de 25 % sur les distributions de bénéfices

LEGIARTI000022505606

—

416 2 487 2 577 2 647 Prévisions de quantités de gaz acheminées (en MWh) : OPTION TARIFAIRE 2009 2010 2011 2012 2013 T1 5 040 4 884 4 733 4 586 4 444 T2 103 947 106 754 109 636 112 596 115 636 T3

Article ANNEXE 6

—

Cenon : - chemin des Bories jusqu'aux limites des parcelles section AO 181, 586, 182, 203, 538, 161 ; - limites des parcelles section AO 181, 586, 182, 203, 538, 161 jusqu'à la rue de Brienne ; - rue de Brienne jusqu'à la rue d'Austerlitz ; - rue d'Austerlitz

Article 7

—

-Décret n° 99-106 du 18 février 1999 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4 -Décret n° 99-109 du 18 février 1999 Art. 2, Art. 7, Art. 8 -Décret n° 99-528 du 25 juin 1999 Art. 1, Art. 2, Art. 5, Art. 7, Art. 8, Art. 9 -Décret n° 2000-150 du 23 février

Article 33

—

2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2

Article Annexe C

—

2 2 2 Ingénieurs principaux 2 2 2 2 Ingénieurs de classe normale 2 2 2 2 b) Ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne Ingénieurs divisionnaires 2 2 2 2 Ingénieurs principaux

Article Annexe

—

535 420 2 535 420 Administration territoriale 2 535 420 2 535 420 Dont titre 2 2 527 684 2 527 684 Conduite et pilotage des politiques de l'intérieur

Article 3

—

Charges de fonctionnement nettes Charges de personnel 135 467 Achats, variations de stocks et prestations externes 20 844 Dotations aux amortissements, aux provisions et aux dépréciations 49 777 Autres charges de fonctionnement 8 587

Article A421-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 92

Code des assurances

a) les lois n° 72-1130 du 21 décembre 1972 et n° 74-909 du 30 octobre 1974 ont modifié la législation sur le Fonds de garantie et celle instituant une obligation d'assurance en matière de circulation de véhicules terrestres ; b) les décrets n° 73-587

Article Annexe M

—

2 2 2 Ingénieurs principaux 2 2 2 2 Ingénieurs de classe normale 2 2 2 2 b) Ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne Ingénieurs divisionnaires 2 2 2 2 Ingénieurs principaux

Article Annexe B

—

2 2 2 Ingénieurs principaux 2 2 2 2 Ingénieurs de classe normale 2 2 2 2 b) Ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne Ingénieurs divisionnaires 2 2 2 2 Ingénieurs principaux

Article Annexe F

—

2 2 2 Ingénieurs principaux 2 2 2 2 Ingénieurs de classe normale 2 2 2 2 b) Ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne Ingénieurs divisionnaires 2 2 2 2 Ingénieurs principaux

Article Annexe A

—

2 2 2 Ingénieurs principaux 2 2 2 2 Ingénieurs de classe normale 2 2 2 2 b) Ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne Ingénieurs divisionnaires 2 2 2 2 Ingénieurs principaux

Article Annexe N

—

2 2 2 2 Ingénieurs de classe normale 2 2 2 2 c) Ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile Ingénieurs principaux 2 2 2 2 Ingénieurs 2 2 2 2 d) Techniciens supérieurs

Article 18

—

Du 11e au 12e échelon 4 4 2 Du 10e au 11e échelon 4 4 2 Du 9e au 10e échelon 4 3 2 2 Du 8e au 9e échelon 3 3 3 2 2 2 Du 7e au 8e échelon 3 3 3 2 2 2 Du 6e au 7e échelon 3 3

Article Annexe D

—

2 2 2 Ingénieurs principaux 2 2 2 2 Ingénieurs de classe normale 2 2 2 2 b) Ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne Ingénieurs divisionnaires 2 2 2 2 Ingénieurs principaux

Article 223 a-II-2/25-1

—

Systèmes de ventilation dans les navires NAVIRES DES CLASSES B, C et D CONSTRUITS LE 1er JANVIER 2018 OU APRÈS CETTE DATE 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2

Article Annexe (Dermatologie)

—

2 2 2 3 11 2 1 2 1 2 8 Nancy 3 4 4 4 4 19 1 1 1 1 1 5 Besançon 3 3 3 3 3 15 2 2 2 2 2 10 Dijon 2 3 2 3 2 12 2 2 1 2 1 8 Reims 3 2 3 2

Page 6 · 61 638 résultats

← PrécédentSuivant →