(Loire-Atlantique), défendeurs à la cassation ; Sur le pourvoi n° D 90-15.037 formé par : 1°/ M. Jean-Marie Y..., 2°/ Mme Germaine X..., épouse de M. Jean-Marie Y..., contre : 1°/ M.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I°) Sur le pourvoi n° E 90-12.715 formé par Mme Renée X... épouse Y..., demeurant ... à Saint-Maur-des-Fossés (Val-de-Marne),

Joint les pourvois n°s 90-17.128 et 90-17.129 ;. Attendu que le 27 octobre 1982 la société Locunivers a consenti le crédit-bail d'une voiture à Mme X..., des engagements de laquelle M.

au présent arrêt ; Sur le pourvoi n8 X 90-13.168 : Le demandeur invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Sur le pourvoi n8 J 90-16.859 : Le demandeur

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I Sur le pourvoi n° H 90-11.797 formé par M.

Joint les pourvois n° 90-21.665 formé par la société des Parfums Christian Dior, n° 91-10.295 par la société Estée Lauder, et n° 91-10.296 par la société des Parfums Nina X..., qui attaquent le même arrêt

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° U 90-05.046 formé par, Mme Claudine X..., II - Sur le pourvoi n° V 90-05.047

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° S/90-42.189 formé par la société Voltam, société anonyme, dont le siège est sis ..

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi n° 89-21.315 et le pourvoi n° 90-12.599 formés par Mme Chantal X..., née Y..., demeurant

A..., demandeur au pourvoi n° Y 90-15.101, invoque, à l'appui de son recours, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Les époux X..., demandeurs au pourvoi n° W 90-15.168, invoquent,

Sur le pourvoi n° F 90-45.123 formé par M.

Sur le pourvoi n° F 90-45.123 formé par M.

Joint les pourvois n°s 90-15.589 et 90-16.836 qui attaquent le même arrêt ; Sur l'intervention de la société Vuitton investissement gestion (pourvoi n° 90-16.836) : (sans intérêt) ; Sur le moyen

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I Sur le pourvoi n° V 90-10.889 formé par M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I Sur le pourvoi n° B/90-19.267 formé par le District de Bastia, pris en la personne de son président J.

formulée le 5 septembre 1990 par la société Papyrus, venant aux droits de la société Papeteries de Villerest, à l'encontre d'un arrêt rendu le 6 juillet 1990 par la cour d'appel de Lyon (pourvoi n° 90

Santos, à l'encontre d'un arrêt rendu le 11 octobre 1990 par la cour d'appel de Versailles (pourvoi n° 90-22.131) ; Attendu que, par requête du 10 février 1994, la Caisse nationale des entrepreneurs

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I Sur le pourvoi n° A 90-16.736 formé par M. Denis G..., demeurant ...