de gambe ou qu'un tympanon, sa miniaturisation le destinait essentiellement à l'amusement des enfants, plutôt qu'au jeu d'un musicien, confirment le classement retenu par la CCED ; que l'avis d'un expert

X..., après avoir pourtant constaté que l'expert désigné avait expressément conclu que le décès constituait "la manifestation spontanée d'un état pathologique préexistant non influencé par les conditions

Z... ait été, le 25 novembre 1988, au cours d'une réunion d'expertise tenue sur les lieux, en mesure de s'expliquer sur les "conditions de son intervention" n'emporte pas que les opérations expertales

instructeur; que l'expertise psychiatrique est un élément essentiel et indispensable à la procédure; que par courrier recommandé du 10 juillet 1996, Antoine-Claude Y... confirme sa volonté de ne pas se

de Mme A... établi le 27 mars 2001 et demande qu'une nouvelle expertise soit ordonnée ; qu'après avoir entendu le conseil des parties civiles et le ministère public, la Cour a rendu son arrêt ; que par

; "en ce que l'arrêt attaqué a relaxé les prévenus et débouté la demanderesse de ses prétentions ; "aux motifs que ces visites et note réalisées par l'Aérospatiale et la DGA ne sont pas des expertises

diligentée par l'expert Max Z... concordent pour désigner le départ de feu à partir de l'excavation où débouche le tuyau d'échappement du groupe électrogène situé sur la propriété de Gabriel X... et Lucienne

de modifier ou compléter les questions posées à l'expert ou d'adjoindre à l'expert ou aux experts déjà désignés un expert de leur choix ; qu'en application de l'alinéa 3, du même texte, il peut être dérogé

d'annuler le rapport d'expertise de M.

, un complément d'expertise ou une contre-expertise, sans que puisse leur être opposée l'expiration du délai prévu par l'article 175 du code de procédure pénale ; que dès lors que la chambre de l'instruction

J... et a ainsi ordonné une nouvelle expertise et désigné Mme O... en qualité d'expert judiciaire ; Que Mme O... a déposé son rapport définitif le 10 novembre 2015 ; Que si les deux rapports définitifs

qu'apparentes ; - que les analyses initiales donnaient des valeurs d'enrichissement de 3,3 - 3,3 - 3,5 et 3,5 % vol. et le rapport d'expertise concluait à une valeur de 2,5 % vol., - or, les chiffres

1995, il a été décidé que la société AID était créancière d'une certaine somme au titre des redevances et que la société AID services n° 1 l'était également au titre des produits financiers, et une expertise

dépôt de son rapport par l'expert en juin 2009, Mme O... a assigné au fond la société [...], la société Giaconi et fils, M.

Dominique X... a devant les gendarmes et le magistrat instructeur fait un récit particulièrement circonstancié de ses faits et gestes lors de l'incendie ; que ceux-ci sont corroborés par le rapport d'expertise

deux expertises auxquelles a participé M.

[Z] fait valoir qu'il souhaite être réinscrit dans cette spécialité car, expert honoraire sur la liste des experts près la cour d'appel de Paris depuis le 22 novembre 2021, il continue à avoir un exercice

pour apurer les comptes entre les parties, selon la convention précitée ; Sur le premier moyen pris en ses deux branches : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt, statuant après expertise, d'avoir