Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1 ère Chambre
DTA_2103275_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Il soutient que les moyens soulevés par la société Simmad Escaliers ne sont pas fondés.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03518_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
, ascenseurs et escaliers ; - l'impact du projet en termes d'artificialisation des sols a été présenté inexactement ; - le projet n'est pas compatible avec les orientations du schéma de cohérence
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210139
14 février 2019
14 février 2019
Il résulte des pièces du dossier que Mme A... avait été victime le 16 septembre 2010 d'un accident similaire ayant occasionné sa chute dans les mêmes escaliers.
Source officielle1ère Chambre
65321ac29e4ea48318f5ac81
17 octobre 2023
17 octobre 2023
[M] a glissé sur les marches de l'escaliers menant à la tribune ouest basse du stade [10] et est tombé en arrière sur le dos, que les divergences sur l'endroit précis des escaliers où la chute s'est produite
Source officielleCour d'Appel
6253cdd9bd3db21cbdd94b69
6 novembre 2020
6 novembre 2020
desservi par cet escalier.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
628f196eac8a8451aa1cdbf5
11 mai 2022
11 mai 2022
de desserte séparé (étant précisé que cet escalier dessert également les 1er et 2ème sous-sols)', les dépenses relatives à cet escalier étant néanmoins exclues des dépenses réparties uniquement entre
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2507224_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
, escaliers, halls, entrées, balcons, façades, toitures-terrasses, etc.), et que sur la partie haute du site (rue Sollier, les onze parcelles concernées), l’expertise concerne les parties communes, et
Source officielle1ère chambre
63ca42df9066fd7c90fc265c
19 janvier 2023
19 janvier 2023
correspondant à l'endroit où la victime est tombée étaient en mauvais état et que l'escalier était de surcroît dépourvu de main courante.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2110905_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
d'annuler la décision implicite de rejet née du silence conservé par la métropole d'Aix-Marseille-Provence sur sa demande du 3 septembre 2021 tendant d'une part à l'exécution de travaux d'entretien de l'escalier
Source officielleMSS 5ème chambre GOURMELON Virginie
DTA_2203685_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
A n'est pas fondé à soutenir que cet escalier n'empiète pas sur le domaine public maritime.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-178167
27 septembre 2017
27 septembre 2017
En juillet 2013, la requérante tenta l’escalade du sommet du mont Bazarduzu, l’une des montagnes du Caucase, situé sur le territoire du parc national Chahdag en Azerbaïdjan.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007742998
12 mai 1989
12 mai 1989
sûreté de l'Etat ou pour la sécurité publique" ; Considérant qu'il résulte de l'instruction que les frères Abdellafid et Lakdar X... se sont rendus coupables l'un de vols avec effraction, de vols par escalade
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007730806
15 février 1989
15 février 1989
mille francs d'amende pour usurpation d'état-civil et usage de documents administratifs falsifiés, d'autre part, à trois ans d'emprisonnement avec sursis pour tentatives de vol par effraction et par escalade
Source officiellecr
6079a8b59ba5988459c4ea56
5 août 1972
5 août 1972
EN PENETRANT DANS LA MAISON HABITEE PAR CELUI-CI A L'AIDE D'EFFRACTION EXTERIEURE OU D'ESCALADE ET EN USANT DE VIOLENCES, ALORS QUE LES AUTEURS SUSNOMMES OU L'UN D'EUX ETAIENT PORTEURS D'UNE ARME ET QU'ILS
Source officiellecr
6079a8c69ba5988459c4ee79
17 janvier 1967
17 janvier 1967
MILITAIRE A STATUE SUR UN FAIT DONT IL N'AVAIT PAS ETE LEGALEMENT SAISI; ALORS QU'AUX TERMES DE LA DECISION DE RENVOI LE FAIT INCRIMINE CONSTITUE UN VOL COMMIS DE NUIT, PAR DEUX PERSONNES, AVEC ESCALADE
Source officielleciv2
60794cd49ba5988459c4729f
19 novembre 1997
19 novembre 1997
défaut de réponse à conclusions et, partant, a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Mais attendu que la cour d'appel retient, par motifs propres et adoptés, que Fabrice X... a escaladé
Source officielleciv2
Donne défautc/M. X
61372152cd580146773f2cf8
17 octobre 1990
17 octobre 1990
X... étaient demeurées inconnues et que notamment n'étaient démontrés ni le rôle causal de ses chaussures dans sa chute, ni son manque d'expérience, ni une erreur technique dans sa façon d'escalader à
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01779_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
décrites par la requérante, les premiers juges ont, à bon droit, retenu que cet accident a eu lieu alors que cet enfant, âgé de sept ans, se trouvait sous la surveillance de sa mère qui l'a laissé escalader
Source officielleciv2
613723aacd5801467740caea
29 mars 2001
29 mars 2001
Y... venait de franchir par escalade la clôture longeant à quelques centimètres la piste alors ouverte aux cyclomoteurs, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision ; PAR CES MOTIFS :
Source officielle1ère Chambre
68ef2dbd8a85971c3ac20062
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Concernant l'escalier, il est établi qu'alors que le devis porte sur un escalier quart tournant et une dallette de 6m² environ, l'escalier réalisé est demi tournant, en deux volées avec un palier à mi
Source officiellePage 59 sur 868
B2C Escalade
09/07/2026
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Escalade Music
30/06/2026
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RELIEF ESCALADE
14/06/2026
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AVN escalade
11/06/2026
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HOLD'UP ESCALADE
28/05/2026
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