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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre de contentieux général
6a10d65acdc6046d479f24b3
21 mai 2026
21 mai 2026
Le logiciel « [E] » s'arrêtant fin 2022, la Société ASSIST'DOM SERVICES a été contactée par la Société [Localité 2] qui lui a proposé un logiciel dénommé « Sociel ».
Source officielle2ème Chambre
DTA_1904027_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Par suite, les conclusions de la SCI Villa Le Soleil Levant à fin de décharge formulée à ce titre doivent être rejetées. 8.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2403024_20240819
19 août 2024
19 août 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires, enregistrés les 1er, 8 et 14 août 2024, l'association Centre Social Soleil Levant, représentée par son président en exercice, ayant pour avocat
Source officielleJex
669e9faae2a18bd08ce3e2a3
12 juillet 2024
12 juillet 2024
La SCI SOLEIL a en conséquence dénoncé les délais de paiement lui ayant été octroyés, ce par acte d’huissier du 24 janvier 2024 versé aux débats.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
69726b13cdc6046d4751a252
21 janvier 2026
21 janvier 2026
' ' ' EXPOSÉ DU LITIGE Selon bon de commande du 25 octobre 2022, M [S] [T] a fait l'acquisition auprès de la SASU CAP SOLEIL d'une centrale photovoltaïque dont la livraison est intervenue le
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2201288_20220824
24 août 2022
24 août 2022
Elle soutient que l'expertise devra être organisée au contradictoire de la société Baumann Huppe, qui a fabriqué et fourni les brise-soleil en litige.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2208075_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
E, et de Me Roche, représentant la société Metha Terre de Soleil. La société Metha Terre de Soleil a présenté une note en délibéré, enregistrée le 16 avril 2025. MM.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2501006_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution de l'arrêté n° PA 66016 24 A 0001 du 14 août 2024 par lequel le maire de la commune de Banyuls-sur-Mer a délivré à la société Mer et Soleil
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200496
26 mars 2015
26 mars 2015
. ; Attendu que la cassation aurait dû concerner seulement la société Etablissements Fabre et la société Lescar soleil en ce que la cour d'appel les a déboutées de leurs demandes dirigées contre la
Source officielleciv3
61372328cd580146774062bd
10 novembre 1998
10 novembre 1998
COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société civile immobilière (SCI) El Paso, 2 / la société civile immobilière (SCI) Beau Soleil
Source officielleciv3
6137226ecd580146773fcf33
22 mars 1995
22 mars 1995
Claude Y..., gérant de la SCI le Soleil Couchant, demeurant "la Roche Batard", Barzan à Cozès (Charente-Maritime), 2 ) la société civile immobilière le Soleil Couchant, prise en la personne de son représentant
Source officielleciv1
613722d1cd58014677401d71
22 avril 1997
22 avril 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Village Club du Soleil, dont le siège est ..., en cassation
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2302395_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 juin 2023, l'association " Le droit au soleil ", représentée par Me Mahistre, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 9 janvier
Source officielleTroisième Chambre Civile
67f590e8bbf04ef7857c2da9
8 avril 2025
8 avril 2025
SOLEIL, inscrite au RCS de [Localité 8] sous le n° 487 551 764, prise en la personne de son représentant en exercice, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par la SCP AKCIO BDCC AVOCATS,
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2512885_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 octobre 2025, la société 1 2 3 Soleil, représentée par Me Rezgui, demande au juge des référés : 1°) de suspendre l’exécution de la décision
Source officielle1ère Chambre
DTA_2308233_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
1°) d’annuler la délibération du 13 avril 2023 par laquelle le conseil municipal de la commune de Maisdon-sur-Sèvre a autorisé la sortie de véhicules par le chemin communal donnant sur la rue Beau Soleil
Source officielle1ère chambre
DTA_2300761_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
A... et de Me Muscatelli, représentant la SARL du Grand Soleil.
Source officielleChambre 2-3
69d2ba10cdc6046d473b7ca5
9 avril 2025
9 avril 2025
. : P202400581 La SARL LES CRUS DU SOLEIL, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 421853797. PLAN DE REDRESSEMENT M. [D] [Q], [Adresse 2], gérant de la SARL LES CRUS DU SOLEIL, présent.
Source officielle1re chambre sociale
659f97613328fa00087a25d2
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[I] [J] du surplus de ses demandes, - débouté la SAS Menuiseries du Soleil de sa demande d'article 700 du code de procédure civile, condamné la SAS Menuiseries du Soleil aux entiers dépens.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100846
12 juillet 2012
12 juillet 2012
X..., marié sous le régime de la séparation de biens avec Mme Y..., a constitué avec son épouse la société civile immobilière Plein soleil (la SCI) au capital de 10 000 francs (1 524, 49 euros) divisé
Source officiellePage 59 sur 309